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Compte rendu de réunion n° 238 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/11/2015
  1. Réunion conjointe avec les membres français du Parlement européen et la commission des Affaires européennes du Sénat (sur la politique migratoire de l'Union européenne et sur la préparation de la COP 21)
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 05/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Daniel Balmisse, directeur des fonds de fonds de Bpifrance
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 27 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 19/05/2015
  1. Examen du rapport d'information sur le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2739) (Mme Sandrine Mazetier, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 13/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, et M. Christophe Colin de Verdière, conseiller référendaire sur « le transport de patients » (M. Pierre Morange, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 026 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/12/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Henri Poupart-Lafarge, président d'Alstom Transport, sur la mobilité durable
Compte rendu de réunion n° 005 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 12/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des Droits des femmes, sur le projet de loi, adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes (n°1380)
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 09/04/2014
  1. — Audition, ouverte à la presse, du général (2S) Henri Bentégeat, sur la dissuasion nucléaire
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 05/11/2013
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Culture :
  3. Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Pierre-Alain Muet, Rapporteur spécial)
  4. Patrimoines (M. Jean-François Lamour, Rapporteur spécial)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/03/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à légiférer pour simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation (n° 3512) (M. François Pupponi, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 18/05/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt