Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

768121 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/02/2017
  1. Présentation, par Mme Sandrine Doucet, de son rapport sur les « territoires de l'éducation artistique et culturelle », remis au Premier ministre le 25 janvier 2017
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 02/11/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la missions Médias, livre et industries culturelles ; sur le compte spécial Avances à l'audiovisuel public (M. Jean-Marie Beffara, rapporteur spécial)
  3. Examen et vote sur les crédits de la mission Culture
  4. Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Pierre-Alain Muet, rapporteur spécial)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/05/2016
  1. — Audition, ouverte à la presse, de Mme Nicole Gnesotto, présidente du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de la défense nationale
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 17/05/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, sur l'hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure) :
  2. M. Jean-Yves Garnier, infirmier libéral, trésorier du Conseil national de l'Ordre des infirmiers, et M. Yann de Kerguenec, directeur juridique de l'Ordre
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance et l'activité
Date de réunion : 11/06/2015
  1. Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (n° 2765) (M. Richard Ferrand, rapporteur général, MM. Christophe Castaner, Laurent Grandguillaume, Denys Robiliard, Gilles Savary, Alain Tourret, Stéphane Travert, et Mmes Cécile Untermaier et Clotilde Valter, rapporteurs thématiques)
  2. Présences en réunion 69
Compte rendu de réunion n° 042 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 21/11/2012
  1. Audition de M. Pierre Moscovici, ministre de l'Économie et des finances, sur le projet de loi relatif à la création de la banque publique d'investissement et examen de ce projet de loi (n° 298) (M. Guillaume Bachelay, rapporteur)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 080 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/05/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le crédit à la consommation avec la participation de M. Jean Luc Vatin, directeur des particuliers à la Banque de France, M. Pierre Bocquet, directeur du département banque de détail à la Fédération bancaire française (FBF), M. Jean-Louis Kiehl, président de la Fédération Crésus (Chambres régionales de surendettement social) et Mme Françoise Palle-Guillabert, déléguée générale de l'Association française des sociétés financières (ASF).
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/09/2015
  1. Audition de M. Philippe Yvin, candidat au poste de président-directeur-général de la société du Grand Paris (SGP)
Compte rendu de réunion n° 003 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 04/07/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Moscovici, ministre de l'Économie et des finances et de M. Jérôme Cahuzac, ministre du Budget, sur le projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2011 (n° 3), sur le rapport préalable au débat d'orientation des finances publiques et sur le projet de loi de finances rectificative pour 2012
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 011 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 21/11/2012
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la rémunération pour copie privée
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présence en Commission