Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

758389 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/07/2022
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Vadym Omelchenko, ambassadeur d'Ukraine en France.
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 30/06/2022
  1. Élection du bureau de la commission
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/09/2022
  1. Audition de M. Roland Lescure, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie
Dossier législatif - Améliorer le financement du permis de conduire
Dossier législatif - Mieux lutter contre la maltraitance des enfants
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/09/2022
  1. Audition de Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme.
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/09/2022
  1. – Audition de M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/08/2022
  1. Désignation des membres de la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS)
  2. Désignation des rapporteurs sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
  3. Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2023
  4. Création de deux groupes de travail
  5. Audition de M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention, sur la situation des services d'urgences
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 27/07/2022
  1. Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2023
  2. Désignation des deux co-rapporteurs de la mission flash sur le recrutement, la mobilité et l'affectation des enseignants du premier degré
  3. Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 21/09/2022
  1. – Audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche