754760 résultats trouvés
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 09 avril 2024
- Date de séance : 09/04/2024
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection-Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- 3. Lutte contre les dérives sectaires
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 58 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 10/04/2024
- Examen du rapport, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation (M. Didier Le Gac, rapporteur).
- Dossier législatif - Garantir le retour à l'équilibre budgétaire
- Dossier législatif - Projet de loi organique portant report du renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
- Dossier législatif - Renouvellement du soutien au processus de paix et de réconciliation entamée par l’accord de paix pour l’Irlande du Nord
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à créer un Conseil national de simplification des normes agricoles (CNSNA)
- Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 28/03/2024
- En lien avec les États généraux de l'information, table ronde sur les nouveaux créateurs de contenu réunissant M. Rémy Buisine, journaliste chez Brut, M. Gaspard Guermonprez, créateur et animateur de la chaîne YouTube Gaspard G, M. Joel Ronez, président du Syndicat des producteurs audio indépendants (PIA) et Mme Katia Sanerot, vice présidente
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la situation des mineurs dans les industries du cinéma, du spectacle vivant et de la mode (n° 2348)
- Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 28/03/2024
- En lien avec les États généraux de l'information, table ronde sur la formation et le développement de l'esprit critique réunissant M. Grégoire Lemarchand, rédacteur en chef Investigation numérique au sein de l'Agence-France-Presse (AFP), M. Bruno Maquart, président d'Universcience, Mmes Nathalie Sonnac, présidente du conseil d'orientation et de perfectionnement (COP) du Centre pour l'éducation aux médias et à l'information (Clémi) et Virginie Sassoon, directrice adjointe
- Dossier législatif - Renforcer les devoirs des parents séparés
- Dossier législatif - Violences sexuelles commises dans l’industrie du cinéma
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats