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Compte rendu de réunion n° 37 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 12/11/2020
  1. – Table ronde des syndicats de professeurs d'éducation physique et sportive (EPS) :
  2. • Syndicat national de l'éducation physique-FSU (SNEP-FSU) – M. Benoît Hubert, secrétaire général
  3. • Syndicat des enseignants-UNSA (SE-UNSA) – Mme Perrine Prost, déléguée nationale
  4. • Syndicat général de l'éducation nationale de la CFDT (SGEN-CFDT) – M. Alexis Torchet, secrétaire national, et Mme Cécile Rossard
  5. • Syndicat national des personnels du ministère de la Jeunesse et des sports de la CGT (SNPJS-CGT) – M. Pierre Mourot
  6. • Solidaires Jeunesse et sports – Mme Cécile Gondard-Lalanne, co-déléguée générale, M. François Pelletier
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 12/11/2020
  1. Audition commune de Mes Arié Alimi, Raphaël Kempf et Laurent-Franck Liénard, avocats
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 12/11/2020
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Charles Thibout, chercheur associé à l'Institut de relations internationales et stratégiques (IRIS) et chercheur au Centre européen de sociologie et de science politique (CNRS, EHESS, Paris 1).
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 12/11/2020
  1. Audition de M. Christian Sonrier, président de l'Association des hauts fonctionnaires de la police nationale, accompagné de M. Hubert Weigel, membre du comité directeur
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 12/11/2020
  1. – Audition conjointe :
  2. • Comité national olympique et sportif français (CNOSF) – M. Denis Masseglia, président, et Mme Julie Lavet, directrice des Relations Institutionnelles
  3. • Comité paralympique et sportif français (CPSF) – Mme Marie-Amélie Lefur, présidente, et M. Élie Patrigeon, directeur général
Compte rendu de réunion n° 5 - Groupe de travail chargé d'anticiper le mode de fonctionnement des travaux parlementaires en période de crise
Date de réunion : 12/11/2020
  1. Réunion conclusive du groupe de travail
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 12/11/2020
  1. Audition de M. Cédric Mas, avocat, président de l'Institut Action résilience
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 12 novembre 2020
Date de séance : 12/11/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 3619 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
Date de dépôt : 12/11/2020
Amendement de le Gouvernement - Après l'article 46 - Adopté
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
Amendement n° 3633 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
Date de dépôt : 12/11/2020
Amendement de Mme Givernet, Mme Degois et M. Cellier - Après l'article 46 - Adopté
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)