200016 résultats trouvés
- N° 2779 - Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense
- Voir le dossier (Défense : actualisation de la programmation militaire 2015-2019)
- N° 2777 - Rapport d'information de MM. Guy-Michel Chauveau et Hervé Gaymard déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 décembre 2013 sur la mission "Engagement et diplomatie"
- Date de dépôt : 20/05/2015
- Voir le dossier (Affaires étrangères : mission "Engagement et diplomatie")
- Compte rendu de réunion n° 21 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 19/05/2015
- Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française
- Audition, ouverte à la presse, sur les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française, de M. Pierre Baillet, secrétaire permanent de l'Association internationale des maires francophones (AIMF).
- Question écrite n° 79950 de M. Georges Ginesta
- Date de dépôt : 19/05/2015
- santé - politique de la santé - dispositifs médicaux implantables. hanches. risques
- N° 2771 - Rapport d'information de M. Joaquim Pueyo et Mme Marie-Louise Fort déposé par la commission des affaires européennes sur la révision de la politique européenne de voisinage
- Date de dépôt : 19/05/2015
- Voir le dossier (Union européenne : révision de la politique européenne de voisinage)
- Amendement n° 484 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - Nouvelle Lecture - n° 2736
- Date de dépôt : 13/05/2015
- Amendement de M. Aubert, M. Saddier, M. Leboeuf, M. Sordi et M. Fasquelle - Article 19 BIS - Rejeté
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 309 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - Nouvelle Lecture - n° 2736
- Date de dépôt : 13/05/2015
- Amendement de M. de Courson - Article 19 BIS - Non soutenu
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 247 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - Nouvelle Lecture - n° 2736
- Date de dépôt : 13/05/2015
- Amendement de M. Apparu, M. Scellier, M. Daubresse, M. Cinieri, M. Morel-A-L'Huissier, M. Straumann, M. Salen, M. Perrut, Mme Vautrin, M. Martin-Lalande, M. Philippe Armand Martin, M. Taugourdeau, Mme Genevard, M. Luca, Mme Grosskost, M. Gest, M. Breton, M. Guy Geoffroy, Mme Poletti et M. Gilard - Article 19 BIS - Rejeté
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 12/05/2015
- Audition de M. Stéphane Israël, président-directeur général d'Arianespace
- Question écrite n° 79597 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 12/05/2015
- santé - politique de la santé - dispositifs médicaux implantables. risques
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats