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- Amendement n° 484 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - Nouvelle Lecture - n° 2736
- Date de dépôt : 13/05/2015
- Amendement de M. Aubert, M. Saddier, M. Leboeuf, M. Sordi et M. Fasquelle - Article 19 BIS - Rejeté
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 309 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - Nouvelle Lecture - n° 2736
- Date de dépôt : 13/05/2015
- Amendement de M. de Courson - Article 19 BIS - Non soutenu
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 247 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - Nouvelle Lecture - n° 2736
- Date de dépôt : 13/05/2015
- Amendement de M. Apparu, M. Scellier, M. Daubresse, M. Cinieri, M. Morel-A-L'Huissier, M. Straumann, M. Salen, M. Perrut, Mme Vautrin, M. Martin-Lalande, M. Philippe Armand Martin, M. Taugourdeau, Mme Genevard, M. Luca, Mme Grosskost, M. Gest, M. Breton, M. Guy Geoffroy, Mme Poletti et M. Gilard - Article 19 BIS - Rejeté
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 12/05/2015
- Audition de M. Stéphane Israël, président-directeur général d'Arianespace
- Question écrite n° 79597 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 12/05/2015
- santé - politique de la santé - dispositifs médicaux implantables. risques
- Question écrite n° 79275 de M. Gabriel Serville
- Date de dépôt : 12/05/2015
- commerce extérieur - importations - produits agricoles issus de déforestations illégales. conséquences environnementales
- N° 2760 - Rapport de MM. Jean-Yves Le Déaut, Jean-Louis Touraine, Mme Anne-Yvonne Le Dain et M. Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur "Les médicaments biosimilaires"
- Date de dépôt : 12/05/2015
- Voir le dossier (Les médicaments biosimilaires)
- Amendement n° 85 - PROTECTION DE L'ENFANT - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2744
- Date de dépôt : 07/05/2015
- Amendement de M. Fasquelle - Article 15 - Non soutenu
- Voir le dossier (Famille : protection de l'enfant)
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 06/05/2015
- Table ronde sur l'apiculture et les néonicotinoïdes, avec la participation du docteur Jean-Marc Bonmatin, membre de la task force internationale sur les pesticides systémiques, chercheur au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) ; M. Denis Sapène, apiculteur, membre de la Fédération française des apiculteurs professionnels ; M. Frank Aletru, apiculteur, vice-président de l'organisation non gouvernementale « Terre d'Abeilles », membre du groupe Méthodes Pesticides Abeilles ; le docteur Michel Nicolle, de l'association « Alerte des Médecins sur les Pesticides» (ALMP) ; M. Joël Limouzin, vice-président de la Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (FNSEA) et de sa commission apiculture
- N° 2746 - Rapport d'information de M. Philippe Baumel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 décembre 2013 sur l'Afrique francophone
- Date de dépôt : 06/05/2015
- Voir le dossier (Afrique francophone)
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