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Question écrite n° 3832 de M. William Martinet
Date de dépôt : 06/12/2022
professions et activités sociales - Impayés des assistantes maternelles - Impayés des assistantes maternelles
Question écrite n° 12744 de M. Joël Aviragnet
Date de dépôt : 07/11/2023
santé - Besoins de prévention sur les nouveaux troubles psychiques comme l'éco-anxiété - Besoins de prévention sur les nouveaux troubles psychiques comme l'éco-anxiété
Question écrite n° 9580 de Mme Christine Pires Beaune
Date de dépôt : 04/07/2023
élus - Moyens matériels et humains alloués aux anciens présidents de la République - Moyens matériels et humains alloués aux anciens présidents de la République
Question écrite n° 5638 de M. Inaki Echaniz
Date de dépôt : 14/02/2023
transports ferroviaires - Développement des mobilités entre la France et l'Espagne - Développement des mobilités entre la France et l'Espagne
Question orale sans débat n° 263 de M. Philippe Naillet
Date de dépôt : 21/03/2023
fonctionnaires et agents publics - Transparence des affectations et des mutations des fonctionnaires ultramarins - Transparence des affectations et des mutations des fonctionnaires ultramarins
Question écrite n° 10588 de Mme Marine Hamelet
Date de dépôt : 01/08/2023
énergie et carburants - Exclusion injustifiée du dispositif de l'amortisseur électricité - Exclusion injustifiée du dispositif de l'amortisseur électricité
Question écrite n° 2599 de M. Grégoire de Fournas
Date de dépôt : 25/10/2022
professions et activités sociales - Extension de la prime Ségur à l'ensemble des travailleurs du milieu médical - Extension de la prime Ségur à l'ensemble des travailleurs du milieu médical
Question écrite n° 7149 de M. Thomas Portes
Date de dépôt : 11/04/2023
ordre public - Demande de dissolution de La Cocarde étudiante - Demande de dissolution de La Cocarde étudiante
Question écrite n° 14032 de M. Thibault Bazin
Date de dépôt : 26/12/2023
cycles et motocycles - Règlementation relative à l'utilisation des trottinettes électriques. - Règlementation relative à l'utilisation des trottinettes électriques.
Question écrite n° 13660 de Mme Caroline Fiat
Date de dépôt : 12/12/2023
fonction publique hospitalière - Faiblesse de la rémunération des 16 000 psychologues de la fonction publique - Faiblesse de la rémunération des 16 000 psychologues de la fonction publique