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Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/11/2015
  1. Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale (n° 3163) (Mme Brigitte Bourguignon, rapporteure)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/04/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur les missions et spécificités des classes préparatoires aux grandes écoles, avec :
  2. - M. Marc Even, représentant la Conférence des classes préparatoires, président de l'Association des professeurs de premières et de lettres supérieures
  3. - M. Michel Bouchaud, proviseur du lycée Louis le Grand, président de l'Association des proviseurs des lycées ayant des classes préparatoires aux grandes écoles
  4. - M. Jean Michel Jolion, adjoint de la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
  5. - Mme Carole Daverne, co auteure de l'ouvrage « Les bons élèves. Expériences et cadres de formation » (PUF, 2013)
  6. Information relative à la Commission
  7. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Date de réunion : 19/10/2016
  1. (Audition de M. Jean-Pierre Lacroix, directeur des Nations unies, des organisations internationales, des droits de l'Homme et de la francophonie au ministère des affaires étrangères
Compte rendu de réunion n° 7 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 04/05/2016
  1. Évaluation de la modernisation numérique de l'État : examen du rapport.
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 04/11/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen des articles 33 à 47 non rattachés (Mme Valérie Rabault, Rapporteure générale)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 066 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/04/2013
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, pour un point hebdomadaire sur l'opération Serval au Mali...
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 17/04/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de Mme Virginie Duby-Muller et plusieurs de ses collègues relative à la déclaration de domiciliation (n° 966) (Mme Virginie Duby-Muller, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 21/10/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Justice (M. Étienne Blanc, rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 08/11/2012
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
  2. Présentation de la communication d'étape de la Cour des comptes à la MECSS sur « le financement de la branche famille » : M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, M. Michel Braunstein, conseiller maître, M. Noël Diricq, conseiller maître, et Mme Loguivy Roche, conseiller référendaire
  3. Audition de M. Thomas Fatome, directeur de la sécurité sociale au ministère des affaires sociales et de la santé, et de Mme Carole Bousquet, chef du bureau de la synthèse financière
Compte rendu de réunion n° 031 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/02/2013
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (n° 653) (M. Yves Durand, rapporteur) examen des articles et des amendements
  2. Présences en réunion