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Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/11/2016
  1. Vote sur les crédits de la Mission « Economie ».
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Rupnik, chercheur, directeur de recherche au CERI (Sciences-po), spécialiste des Balkans.
Compte rendu de réunion n° 035 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
Date de réunion : 23/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jérôme Cahuzac
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/03/2013
  1. I. Communication de MM. Razzy Hammadi et Arnaud Richard sur la question de la politique de change européenne
  2. II. Rapport d'information de Mme Annick Girardin et de M. Didier Quentin sur la réforme commune de la pêche
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information relative au paritarisme
Date de réunion : 10/12/2015
  1. Table ronde, ouverte à la presse, des négociateurs de la convention Unédic au titre des représentants des salariés, en présence de la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
  2. Table ronde, ouverte à la presse, des négociateurs de la convention Unédic au titre des représentants des employeurs, en présence de la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds
Date de réunion : 09/04/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, du Collectif des acteurs économiques bretons, représentés par MM. Joël Chéritel, chef de file, président du MEDEF Bretagne, Frédéric Duval, délégué général du MEDEF Bretagne, Thierry Coué, président de la FRSEA, Vincent Frostin, vice-président de la FNTR Bretagne, Jean Bernard Solliec, vice-président de l'Association bretonne des entreprises agroalimentaires et Xavier Roux, administrateur de Nutrinoë (nutrition animale) chargé de la logistique et directeur logistique du Gouessant 2
Compte rendu de réunion n° 081 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/07/2013
  1. accord-cadre de partenariat entre l'UE et l'Indonésie n° 1097 (M. Avi Assouly, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 25 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 25/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le thème de la gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission « Recherche et enseignement supérieur », de M. Bruno SAINJON, président-directeur général de l'ONERA, accompagné de MM. Thierry MICHAL, directeur technique général, Thierry STOLTZ, directeur des affaires économiques et financières et Jacques LAFAYE, chargé de mission auprès du président.
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 14/11/2012
  1. Réunion conjointe avec les commissions des affaires européennes du Bundestag, de la Diète polonaise et du Sénat polonais
Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 01/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le transport des patients (M. Pierre Morange, rapporteur) :
  2. M. Dominique Maigne, directeur de la Haute Autorité de santé (HAS)
Compte rendu de réunion n° 002 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 04/07/2012
  1. Organisation des travaux
  2. Informations relatives à la Commission