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Compte rendu de réunion n° 36 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 22/01/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur l'impact des transitions écologique et agricole sur les territoires et les paysages, avec la participation de Mmes Odile Marcel et Mathilde Kempf, et de MM. Christophe Bayle, Sébastien Giorgis, et Baptiste Sanson, co-auteurs de l'ouvrage Paysages de l'après-pétrole
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 29/06/2016
  1. Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d'information sur la crise ukrainienne et l'avenir des relations entre la Russie et l'Union européenne et la France (M. Thierry Mariani, président et M. Jean-Pierre Dufau, rapporteur).
  2. . 2
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 11/10/2012
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
  2. Examen et vote sur les crédits des missions :
  3. Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (M. Gérard Terrier, Rapporteur spécial)
  4. Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales :
  5. Sécurité alimentaire (M. Éric Alauzet, Rapporteur spécial)
  6. Politiques de l'agriculture ; sur le compte spécial Développement agricole et rural et sur les articles 60 et 61, rattachés (M. Charles de Courson, Rapporteur spécial)
  7. Sécurité civile (M. Patrick Lebreton, Rapporteur spécial)
  8. Amendement examiné par la Commission
  9. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 19/02/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Mohamed Mechmache, coprésident de la coordination « Pas sans nous » et porte-parole du collectif ACLEFEU.
Compte rendu de réunion n° 007 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 04/09/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et de M. Thierry Repentin, ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage, sur le projet de loi portant création des emplois d'avenir (n° 146)
  2. Examen du projet de loi portant création des emplois d'avenir (n° 146) (M. Jean-Marc Germain, rapporteur)
  3. Information relative à la Commission
  4. Amendements examinés par la Commission
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 058 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 23/04/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur les infrastructures de réseaux dans la transition énergétique, avec la participation de M. Philippe Boucly, directeur général de GRTgaz, M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de Transport d'Électricité (RTE), Mme Monique Delamare, directrice générale de Transport et Infrastructures Gaz France (TIGF), Mme Michèle Bellon, présidente du directoire d'Électricité Réseau Distribution de France (ERDF), Mme Sandra Lagumina, directeur général de Gaz réseau Distribution de France (GrDF), M. Martial Saddier, président et M. Guillaume Tabourdeau, délégué général de l'Association nationale des régies de services publics et des organismes constitués par les collectivités locales (ANROC), ainsi que M. Guillaume Garros, directeur des ventes et marketing, et M. Patrice Caillaud, directeur commercial électricité de la société Itron
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 23/10/2012
  1. Projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) (commission élargie) :
  2. Examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :
  3. Recherche dans les domaines de la gestion des milieux et des ressources (M. Charles-Ange Ginesy, rapporteur pour avis)
  4. Recherche dans les domaines de l'énergie, du développement et de l'aménagement durables (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-George Pau-Langevin, ministre des outre-mer
Compte rendu de réunion n° 054 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 15/04/2013
  1. Examen du projet de loi, modifié par le Sénat, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (n° 920) (M. Erwann Binet, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
Date de réunion : 24/06/2014
  1. Nomination du Bureau
  2. Désignation du rapporteur