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Compte rendu de réunion n° 043 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 26/11/2013
  1. Examen du rapport sur « les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels » par MM. Christian Bataille et Jean-Claude Lenoir
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 07/10/2015
  1. Audition de M. Philippe Van de Maele, candidat à la présidence de l'établissement public d'aménagement de Paris Saclay
Compte rendu de réunion n° 34 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 22/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Thomas Revial, chef du bureau Financement du logement et des actions d'intérêt général (direction générale du Trésor), de M. Laurent Machureau, sous-directeur de la 4e sous-direction (direction du Budget), et de Mme Charlotte Chevalier, sous-directrice de la fiscalité des personnes (direction de la Législation fiscale).
Compte rendu de réunion n° 014 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/10/2012
  1. Projet de loi de finances pour 2013 (n° 235)
  2. Audition, ouverte à la presse de Mme Delphine Batho, ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie
  3. Avis sur les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » :
  4. - Énergie (M. David Habib, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 106 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/07/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1179) (M. Daniel Goldberg et Mme Audrey Linkenheld, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête sur la fibromyalgie
Date de réunion : 14/06/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Brigitte Merle-Vignau, chargée de communication au Centre national des associations de fibromyalgiques en France (CENAF)
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Carole Robert, présidente de l'association Fibromyalgie France
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 14/06/2016
  1. Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le Proche et Moyen-Orient. 2
Compte rendu de réunion n° 012 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 31/10/2013
  1. Examen des crédits de la mission « Sécurités ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » (M. Jean-Pierre Blazy, rapporteur pour avis « Sécurités » ; M. Pierre Morel-A-L'Huissier, rapporteur pour avis « Sécurité civile ») et avis sur ces crédits.
Compte rendu de réunion n° 052 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 09/04/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral (nouvelle lecture) (M. Pascal Popelin, rapporteur) (n° 883)
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/04/2014
  1. Audition de M. Jean-Luc Lépine, président de la CNEF (Commission nationale d'évaluation du financement des charges de démantèlement des INB et de gestion des combustibles usés et des déchets radioactifs).