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Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 03/11/2017
  1. – à l'issue de la commission élargie, suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) ; Examen et vote sur les crédits de la mission Enseignement scolaire (Mmes Catherine OSSON et Aina KURIC, rapporteures spéciales)
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 02/10/2019
  1. Le dossier médical partagé et les données numériques de santé (M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur)
  2. – Table ronde de représentants de syndicats de médecins hospitaliers :
  3. - Action praticiens hôpital (APH) – Dr Jean-François Cibien (Avenir Hospitalier), Dr Denis Cazaban et Dr Vincent Esteve (Confédération des Praticiens des Hôpitaux),
  4. - Intersyndicat National des Praticiens Hospitaliers (INPH) – Dr Patrick Léglise, délégué général adjoint et Pr Bertrand Diquet, professeur praticien en pharmacologie au CHU d'Angers,
  5. - Jeunes médecins – Dr Raphaël Cohen.
Compte rendu de réunion n° 18 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 14/05/2019
  1. Avis sur le projet de loi, adopté par le Sénat, d'orientation pour les mobilités (n° 1831, Mme Monica Michel, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 58 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 23/09/2020
  1. – audition de M. Georges-François Leclerc, préfet de la Seine-Saint-Denis et de Mme Claire Mialot, préfète déléguée pour l'égalité des chances ;
  2. – Élection d'un vice-président ;
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
Date de réunion : 23/06/2021
  1. – Audition de M. Patrick Lecante, président du Comité de l'eau et de la biodiversité de Guyane
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Date de réunion : 15/02/2018
  1. – Audition de Mme Charlotte Mijeon et de M. Martial Château représentants l'association Réseau Sortir du nucléaire ;
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/01/2019
  1. Audition de Mme Michèle Léridon, pressentie par M. le président de l'Assemblée nationale pour siéger au sein du collège du Conseil supérieur de l'audiovisuel
  2. Vote sur cette désignation en application de l'article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/06/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des Armées et de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des Armées.
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution, et l'effectivité des décisions publiques
Date de réunion : 24/05/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, du Comité technique syndicats de la DGCCRF :
  2. – CFDT DGCCRF et Laboratoires : Mme Marie Pique, secrétaire générale ;
  3. – CFTC-CCRF : M. Johann Pascot, secrétaire général, et M. Yannick Wilwert, trésorier du syndicat et chargé des NTIC ;
  4. – FO-CCRF : Mme Françoise Lagouanère, secrétaire générale et inspectrice experte CCRF à la DDCSPP des Landes, M. Jean Boudeau, membre du Bureau national et inspecteur CCRF à la DDPP de la Vendée, et M. Gilles Anjoubault, membre du Conseil syndical et chef du Pôle C DIRECCTE Corse ;
  5. – Solidaires CCRF & SCL : M. Emmanuel Paillusson, secrétaire général, et M. Christophe Martin, secrétaire national ;
  6. – Syndicat national des agents de la Concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes – CGT : Mme Brigitte Bidault, secrétaire générale, Mme Thérèse Nicot, inspectrice de la DGCCRF, et M. Stéphane Rouzier, inspecteur de la DGCCRF ;
  7. – UNSA CCRF : M. Steve Mazens, inspecteur enquêteur a la DDPP 30 Nîmes, et M. Matthias DRUBIGNY, contrôleur enquêteur a la DDPP 95 Cergy Pontoise
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/03/2021
  1. – Table ronde sur les solutions offertes par l'hydrogène dans la décarbonation de l'industrie, avec M. David Marchal, directeur exécutif adjoint de l'expertise et des programmes de l'Agence de la transition énergétique (ADEME), M. Pierre-Etienne Franc, vice-président « Stratégie H2-Force » du groupe Air Liquide, M. Philippe Boucly, président de France Hydrogène, M. Benoît Comfaits, chargé de la stratégie industrielle du consortium H2 Grand Est, accompagné de MM. Grégory Huet et Nicolas Ugalde-Lascorz, porteurs du projet H2 Développement, ainsi que M. Florian Vinot, chef de projet « H2 Marne », et M. Benoit Lalizel, directeur du développement industriel de Cristal Union.