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Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 29/11/2018
  1. Examen application de l'article 88 du Règlement des amendements restant en discussion sur la proposition de loi pour la protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale (n° 1417) (M. Jimmy Pahun, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 28 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 09/10/2018
  1. – Audition de Mme Marie-Andrée Blanc, présidente de l'Union nationale des associations familiales (UNAF), de Mme Guillemette Leneveu, directrice générale, et de Mme Claire Ménard, chargée des relations parlementaires
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
Date de réunion : 05/02/2018
  1. Audition, en table ronde, ouverte à la presse, de M. Albert Maillet, directeur « forêts et risques naturels » de l'Office national des Forêts (ONF) ; de M. Sylvain Latarget, directeur général adjoint, de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) ; et de M. Patrick Bazin, directeur de la gestion patrimoniale du Conservatoire du littoral.
Compte rendu de réunion n° 18 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 14/06/2018
  1. Présentation du rapport public thématique de la Cour des comptes sur les outils du programme d'investissement d'avenir (PIA) consacrés à la valorisation de la recherche publique, commune avec la commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale ;
  2. Présentation de la note détaillée sur les blockchains (chaînes de blocs) – Rapporteurs : Mme Valéria Faure Muntian et M. Claude de Ganay, députés, et M. Ronan Le Gleut, sénateur.
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 11/03/2021
  1. – Audition de M. Raymond Avrillier, membre du conseil d'exploitation des régies d'assainissement et d'eaux de Grenoble-Alpes, ancien conseiller municipal (Association Démocratie Écologie Solidarité) de Grenoble (1989-2008) et ancien vice-président de la communauté d'agglomération grenobloise, chargé de l'assainissement et des eaux pluviales (1995- 2008)
Compte rendu de réunion n° 21 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 11/06/2019
  1. La chirurgie ambulatoire (Mme Nadia Ramassamy et M. Marc Delatte, rapporteurs)
  2. – Audition commune des représentants de syndicats d'anesthésistes :
  3. - Syndicat national des anesthésistes-réanimateurs de France (SNARF) – Dr Christian-Michel Arnaud, président, et Dr Pierre Lanot, secrétaire général ;
  4. - Syndicat national des infirmiers-anesthésistes – M. Simon Taland, secrétaire général, M. Emmanuel Barbe, vice-président, et M Raphaël Dufour, trésorier ;
  5. - Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes-réanimateurs élargi (SNPHARe) – Dr Laurent Heyer, membre du conseil d'administration.
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 29/09/2020
  1. – Audition, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations, et de Mme Sophie Errante, présidente de la commission de surveillance.
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'information sur l'aide sociale à l'enfance
Date de réunion : 18/04/2019
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Michèle Créoff, vice-présidente du Conseil national de la protection de l'enfance (CNPE), et de Mme Marie Derain de Vaucresson, secrétaire générale
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/03/2019
  1. – Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n° 1681) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure sur la première partie du texte, M. Thomas Mesnier, rapporteur général et rapporteur sur les autres dispositions)
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 23/10/2019
  1. La chirurgie ambulatoire (Mme Nadia Ramassamy et M. Marc Delatte, rapporteurs)
  2. – Audition du Dr Marc Bernard, président de la CME du Centre hospitalier de St Quentin, du Dr Bernard Dron, président du Conseil de Bloc Opératoire et de Mme Carine Colombelle, cadre supérieur de santé