Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

763454 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 18/10/2017
  1. – Examen, pour avis, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (n° 269) (M. Éric ALAUZET, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 14 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 18/01/2018
  1. Audition, sur la prise en charge médicale des victimes de viol, de :
  2. - Mme Caroline Rey-Salmon, pédiatre et légiste, à l'origine de l'ouverture les premières urgences médico-judiciaires pour mineurs ;
  3. - Mme Carole Azuar, neurologue, spécialisée sur les déficits neurologiques touchant les fonctions cognitives, la mémoire ou les fonctions comportementales ;
  4. - Mme Frédérique Martz, directrice et fondatrice de l'Institut Women Safe, institut en santé génésique, centre de prise en charge des femmes victimes de violences ;
  5. - M. Pierre Foldes, chirurgien urologue, co-fondateur de l'Institut Women Safe, inventeur de la chirurgie réparatrice des mutilations sexuelles féminines, membre de Médecins du monde et membre expert de la Mission interministérielle pour la protection des femmes victimes de violences et la lutte contre la traite des êtres humains (MIPROF).
Compte rendu de réunion n° 165 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 08/12/2020
  1. Communication de Mme Carole Grandjean sur le projet de directive relative aux salaires minimaux adéquats dans l'Union européenne
  2. Examen du rapport d'information et de la proposition de résolution européenne sur le bilan et les perspectives d'Erasmus+ (Mmes Aude Bono-Vandorme et Marguerite Deprez-Audebert, rapporteures)
  3. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 30/10/2019
  1. Dans le cadre de la mission d'élaboration du Livre Blanc de la Délégation sur la lutte contre les violences conjugales, audition, ouverte à la presse, de M. Adrien Taquet, Secrétaire d'État auprès de la ministre des Solidarités et de la Santé.
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 07/10/2020
  1. – suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) (M. Laurent SAINT MARTIN, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 22/10/2020
  1. – suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) ; examen et vote sur les crédits des missions :
  2. – Défense :
  3. – Budget opérationnel de la défense (Mme Aude BONO-VANDORME, rapporteure spéciale)
  4. – Préparation de l'avenir (M. François CORNUT-GENTILLE, rapporteur spécial)
  5. – Enseignement scolaire (Mme Catherine OSSON, rapporteure spéciale)
  6. – Culture :
  7. – Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Mme Dominique DAVID, rapporteure spéciale)
  8. – Patrimoines (M. Gilles CARREZ, rapporteur spécial)
  9. – Aide publique au développement et sur l'article 53, rattaché ; compte spécial Prêts à des États étrangers (M. Marc LE FUR, rapporteur spécial)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 29/08/2019
  1. – Audition commune de représentants de courants philosophiques :
  2. • Fédération de la libre pensée : M. Dominique Goussot, responsable de la Commission « Droit et Laïcité »
  3. • Grande Loge Mixte de France : M. Edouard Habrant, Grand Maître, et Mme Élise Ovart-Baratte, conseillère
  4. • Grand Orient de France : M. Bruno Tavernier, vice-président de la commission nationale de santé publique et bioéthique
  5. • Fédération française de l'Ordre Maçonnique Mixte International Le Droit Humain : Mme Viviane Girard-Villatte, 1er vice-présidente, et Mme Nadine Le Forestier, membre expert de la commission bioéthique
  6. • Grande Loge de France : Dr Alain-Noël Dubart, chirurgien, ancien Grand Maître de la Grande Loge de France, et Pr Jean-Jacques Zambrowski, médecin hospitalier et enseignant universitaire, ancien Grand Chancelier de la Grande Loge de France
  7. • Grande Loge Féminine de France (en attente de confirmation)
  8. • Fédération française de l'Ordre Maçonnique Mixte International Le Droit Humain : Mme Viviane Girard-Villatte, 1er vice-présidente, et Mme Nadine Le Forestier, membre expert de la commission bioéthique
Compte rendu de réunion n° 164 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/12/2020
  1. – Audition, commune avec la Commission des lois, de M. Didier Reynders, commissaire européen à la justice
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
Date de réunion : 03/07/2018
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème des additifs alimentaires, avec la participation de Mme Isabelle Girod-Quilain, déléguée générale, et Mme Cécile Pinel, responsable communication et affaires publiques du Syndicat national des ingrédients aromatiques alimentaires (SNIAA), de M. Hubert Bocquelet, délégué général du Syndicat national des fabricants de produits intermédiaires pour boulangerie, pâtisserie et biscuiterie (SYFAB) et de Mme Mélanie Le Plaine-Mileur, secrétaire générale de l'association professionnelle des ingrédients alimentaires de spécialité (SYNPA).
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 19/06/2019
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (n° 1908) (M. Anthony Cellier, rapporteur).