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Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 16/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Boris Karthaus, représentant d'IG Metall
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/05/2014
  1. États-Unis/CE : ratification du protocole modifiant l'accord de transport aérien (n° 192) M. François Loncle, rapporteur
  2. Belgique, Allemagne, Luxembourg : centre commun de coopération policière (n° 678), et Luxembourg : coopération policière et douanière (n° 679) M. André Schneider, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 14 -
Date de réunion :
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 05/05/2015
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la protection de l'enfant (n° 2652 rect) (Mme Annie Le Houerou, rapporteure)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 154 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/09/2014
  1. Réunion interparlementaire sur le projet de parquet européen
Compte rendu de réunion n° 008 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 25/07/2012
  1. Audition de Mme Anne-Marie Couderc, présidente de Presstalis, accompagnée de M. Vincent Rey, directeur général, sur la situation et les perspectives de Presstalis
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 246 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 09/12/2015
  1. Communication de Mme Estelle Grelier sur la proposition de règlement du Conseil établissant, pour 2016, les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicables dans les eaux de l'Union et, pour les navires de l'Union, dans certaines eaux n'appartenant pas à l'Union (COM(2015) 559 final)
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 05/03/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Becquet, maître de conférences en sociologie à l'Université de Cergy-Pontoise.
Compte rendu de réunion n° 20 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 11/02/2014
  1. Audition de M. Jean-Marie Monnier, professeur d'économie à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, chercheur au Centre d'économie de la Sorbonne, sur la question des femmes et du système fiscal.
Compte rendu de réunion n° 99 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/06/2014
  1. Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, (n° 1892 rectifié) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
  2. Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2015