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- Compte rendu de réunion n° 105 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 18/09/2023
- Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528) (Mme Christine Le Nabour et M.Paul Christophe, rapporteurs)
- Dossier législatif - Déclarer la maladie de Charcot grande cause nationale 2024
- Compte rendu de réunion n° 106 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 19/09/2023
- Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528) (Mme Christine Le Nabour et M. Paul Christophe, rapporteurs)
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à renforcer les sanctions pour trafic et usage de stupéfiants
- Dossier législatif - Ratification de l’ordonnance n° 2023-661 du 26 juillet 2023 prise en application des dispositions de l’article 137 de la loi du 22 août 2021
- Dossier législatif - Observations sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique
- Dossier législatif - Ratification de l’ordonnance n° 2023-483 du 21 juin 2023
- Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 20/09/2023
- Réunion-débat, ouverte à la presse, avec une délégation de la commission des affaires étrangères et communautaires de la Chambre des députés de la République italienne, conduite par son président, M. Giulio Tremonti.
- Compte rendu de réunion n° 108 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 20/09/2023
- Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528) (Mme Christine Le Nabour et M. Paul Christophe, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 109 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 20/09/2023
- Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528) (Mme Christine Le Nabour et M. Paul Christophe, rapporteurs)
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