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Question au Gouvernement n° 1849 de M. Roger Vicot
Date de dépôt : 16/05/2024
- JOP de Paris 2024 - JOP de Paris 2024
Question écrite n° 3388 de M. Olivier Falorni
Date de dépôt : 22/11/2022
personnes handicapées - Prise en compte de l'ATI dans le calcul du RSA - Prise en compte de l'ATI dans le calcul du RSA
Question écrite n° 9584 de M. Lionel Causse
Date de dépôt : 04/07/2023
énergie et carburants - Électrification des usages et logements au travers des chaudières - Électrification des usages et logements au travers des chaudières
Question écrite n° 15285 de Mme Andrée Taurinya
Date de dépôt : 20/02/2024
associations et fondations - Déductions fiscales et financement public de la guerre génocidaire à Gaza - Déductions fiscales et financement public de la guerre génocidaire à Gaza
Question écrite n° 4188 de M. Aymeric Caron
Date de dépôt : 20/12/2022
enfants - Petite enfance - Petite enfance
Question écrite n° 6194 de M. Philippe Berta
Date de dépôt : 14/03/2023
agriculture - Définition précise et officielle du plant truffier - Définition précise et officielle du plant truffier
Question orale sans débat n° 318 de M. Bastien Marchive
Date de dépôt : 25/04/2023
santé - Accès aux soins et répartition des compétences entre professions de santé - Accès aux soins et répartition des compétences entre professions de santé
Question au Gouvernement n° 1108 de M. Francis Dubois
Date de dépôt : 19/07/2023
agriculture - PRODUCTION DE POMMES EN FRANCE - PRODUCTION DE POMMES EN FRANCE
Question écrite n° 326 de M. Hubert Wulfranc
Date de dépôt : 26/07/2022
politique extérieure - Détention arbitraire de M. Salah Hamouri par les autorités israéliennes - Détention arbitraire de M. Salah Hamouri par les autorités israéliennes
Question écrite n° 11632 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 26/09/2023
presse et livres - Préservation du patrimoine des bouquinistes des quais de Seine - Préservation du patrimoine des bouquinistes des quais de Seine