Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

754732 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 25/05/2023
  1. Commission d'évaluation des politiques publiques relatives à la mission Relations avec les collectivités territoriales
  2. Discussion unique sur l'exécution budgétaire (Mme Dominique FAURE, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité)
  3. mission Relations avec les collectivités territoriales : M. Joël GIRAUD et Mme Marina FERRARI, rapporteurs spéciaux
  4. Discussion sur la thématique d'évaluation : L'investissement du bloc communal à l'épreuve de la crise, évolutions et perspectives. Focus sur les contrats « Petites villes de demain » (PVD) (M. Joël GIRAUD et Mme Marina FERRARI, rapporteurs spéciaux ; Mme Dominique FAURE, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité)
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 05/04/2023
  1. Audition de M. Jean-Luc TAVERNIER, directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) sur la conjoncture économique ;
  2. Avis public sur la nomination par la Présidente de l'Assemblée nationale de Mme Emmanuelle AURIOL, M. Denis DUVERNE et Mme Florence PARLY, à la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations ;
  3. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l'argile (n° 1022) (Mme Sandrine ROUSSEAU, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 09/05/2023
  1. – Commission d'évaluation des politiques publiques relative à la mission Travail et emploi
  2. Discussion unique sur l'exécution budgétaire (M. Olivier DUSSOPT, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion) : mission Travail et emploi : M. Dominique DA SILVA, rapporteur spécial
Compte rendu de réunion n° 154 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 27/10/2022
  1. Audition publique sur les problèmes de corrosion sous contrainte rencontrés sur le parc électronucléaire d'EDF (Pierre Henriet, député, et Gérard Longuet, sénateur, rapporteurs) :
  2. • M. Cédric LEWANDOWSKI, directeur exécutif groupe en charge de la direction du parc nucléaire et thermique, M. Étienne DUTHEIL, directeur de la production nucléaire, et M. Hubert CATALETTE, directeur délégué maintenance et projet corrosion sous contrainte (EDF)
  3. • M. Jean-Christophe NIEL, directeur général, et Mme Karine HERVIOU, directrice générale adjointe chargée du Pôle sûreté nucléaire (IRSN)
  4. • M. Bernard DOROSZCZUK, président, et M. Olivier GUPTA, directeur général (ASN)
  5. • M. Yves MARIGNAC, porte-parole (association négaWatt)
  6. • M. Jean-Claude DELALONDE, président, et M. Yves LHEUREUX, directeur (Association nationale des comités et commissions locales d'information – ANCCLI)
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 01/06/2023
  1. – Commission d'évaluation des politiques publiques relative aux missions Économie ; Plan de relance et Investir pour la France de 2030
  2. Discussion unique sur l'exécution budgétaire (M. Gabriel ATTAL, ministre délégué chargé des comptes publics) :
  3. – mission Économie ; compte de concours financiers Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés : M. Xavier ROSEREN, rapporteur spécial Développement des entreprises et régulations ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ; M. Michel SALA, rapporteur spécial Statistiques et études économiques ; Stratégies économiques ; Accords monétaires internationaux ; M. Franck ALLISIO, rapporteur spécial Commerce extérieur ; Mme Emilie BONNIVARD, rapporteure spéciale Tourisme
  4. – mission Plan de relance : M. Frédéric CABROLIER, rapporteur spécial
  5. – mission Investir pour la France de 2030 : M. Damien MAUDET, rapporteur spécial
  6. Discussion sur la thématique d'évaluation : L'accès aux données privées : une nouvelle ressource pour l'INSEE ? (M. Michel SALA, rapporteur spécial ; M. Gabriel ATTAL, ministre délégué chargé des comptes publics)
  7. Discussion sur la thématique d'évaluation : Le déficit commercial de l'industrie (M. Franck ALLISIO, rapporteur spécial ; M. Gabriel ATTAL, ministre délégué chargé des comptes publics)
Compte rendu de réunion n° 93 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 13/06/2023
  1. Audition de M. Gabriel ATTAL, ministre délégué chargé des comptes publics, sur le projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (n° 1301) (Mme Nadia HAI, rapporteure)
  2. Examen du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (n°1301) (Mme Nadia HAI, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 10/05/2023
  1. – Commission d'évaluation des politiques publiques relative à la mission Enseignement scolaire
  2. Discussion unique sur l'exécution budgétaire (M. Pap NDIAYE, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse de France) :
  3. – mission Enseignement scolaire : M. Robin REDA, rapporteur spécial
  4. Discussion sur la thématique d'évaluation : La médecine scolaire et la santé à l'école (M. Robin REDA, rapporteur spécial ; M. Pap NDIAYE, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse de France)
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 05/04/2023
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à protéger la jeunesse de la précarité par la solidarité intergénérationnelle (n° 884) (Mme Sophie Taillé Polian, rapporteure)
  2. – Suite de l'examen de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France (n° 643) (Mme Annie Vidal, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 20/07/2023
  1. - Audition de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et du service national universel, sur le service national universel
  2. -- Désignation des co-rapporteurs des missions d'information sur :
  3. • le sport au travail
  4. • le financement public de l'enseignement privé sous contrat
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 15/03/2023
  1. Table ronde sur la vie des associations après la crise sanitaire réunissant :
  2. -- M. Yann Renault, co-président du Conseil national des associations de jeunesse et d'éducation populaire (Cnajep)
  3. -- M. David Petit, président de la Fédération nationale des comités et organisateurs de festivités (FNCOF), et M. Arnaud Thénoz, président délégué en charge des relations avec les institutions de l'État
  4. -- M. François Bouchon, président de France Bénévolat, et Mme Brigitte Duault, déléguée générale
  5. -- Mme Claire Thoury, présidente du Mouvement associatif, et M. David Ratinaud, responsable plaidoyer