Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

768121 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 33 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 25/06/2014
  1. Audition de Mme Sylvie Brunet, vice-présidente de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité du Conseil économique, social et environnemental (CESE) et vice-présidente de l'Association nationale des directeurs de ressources humaines (ANDRH), accompagnée par Mme Elisabeth Divoy, administratrice à la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité du CESE, sur le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (n° 1994)
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 09/03/2016
  1. Examen du rapport d'information sur l'application de la loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale (MM. Gérard Cherpion et Jean-Patrick Gille, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'information
Date de réunion : 07/05/2014
  1. Audition commune de représentants du Commissariat général de la section française à l'Exposition universelle de Shanghai en 2010 : M. José Frèches, commissaire général, M. Florent Vaillot, directeur du pavillon de la section française, et chargé de mission auprès du commissaire général de l'exposition universelle de Milan, et M. Christophe Leroy, directeur en charge du pavillon Île de France
Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 06/10/2015
  1. Audition de M. Matthieu Cordelier, avocat au barreau de Paris, spécialisé notamment dans le droit des technologies de l'information et de la communication et de la « e-réputation », de Mme Delphine Meillet, avocate au barreau de Paris, spécialisée notamment dans les atteintes à la vie privée, et de Mme Aurélie Latourès, chargée d'étude à l'Observatoire régional des violences faites aux femmes d'Île-de-France, du Centre Hubertine Auclert, centre francilien de ressources pour l'égalité femmes-hommes, sur les cyberviolences faites aux femmes et aux jeunes filles
  2. Information relative à la Délégation
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/11/2016
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) ; Examen et vote sur les crédits des missions :
  2. Engagements financiers de l'État (M. Victorin Lurel, rapporteur spécial)
  3. Remboursements et dégrèvements (M. Dominique Lefebvre, rapporteur spécial)
  4. Investissements d'avenir ; comptes spéciaux Participations financières de l'État ; Participation de la France au désendettement de la Grèce ; Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics ; article 56, rattaché (M. Guillaume Bachelay, rapporteur spécial)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 016 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 29/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Richard Markwell, président-directeur général du groupe AGCO (Massey Ferguson)
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'information relative au paritarisme
Date de réunion : 28/04/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Louis, président de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Françoise Leflon, secrétaire générale de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
  3. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Michel Pottier, vice-président chargé des affaires sociales de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME), Mme Sandrine Bourgogne, secrétaire générale adjointe, et M. Georges Tissié, directeur des affaires sociales
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/02/2015
  1. Réunion avec M. Elie Barnavi, historien, professeur à l'Université de Tel-Aviv, directeur du comité scientifique du Musée de l'Europe à Bruxelles et Mme Leïla Shahid, ambassadeur, chef de mission de la Palestine auprès de l'Union européenne, de la Belgique et du Luxembourg, sur l'Europe et la question de Palestine (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 083 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/09/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Gérald Darmanin visant à accorder un prêt à taux zéro pour l'aménagement du domicile des personnes handicapées moteur (n° 494)
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes sur le rapport annuel sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'information sur les moyens de Daesh
Date de réunion : 06/04/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne-Clémentine Larroque, maître de conférences à SciencesPo, M. Hosham Dawod, anthropologue au CNRS et M. Alexandre Lévy, journaliste.