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- Question orale sans débat n° 90 de M. Guillaume Gouffier Valente
- Date de dépôt : 03/01/2023
- interruption volontaire de grossesse - L'amélioration de l'accès à l'IVG sur le territoire français - L'amélioration de l'accès à l'IVG sur le territoire français
- Question écrite n° 11747 de M. Alain David
- Date de dépôt : 03/10/2023
- enseignement - État des lieux de l'EPS à la rentrée 2023 - État des lieux de l'EPS à la rentrée 2023
- Question écrite n° 8719 de M. Bertrand Petit
- Date de dépôt : 06/06/2023
- retraites : régime général - Délais de traitement des demandes effectuées auprès de l'assurance retraite - Délais de traitement des demandes effectuées auprès de l'assurance retraite
- Question écrite n° 17707 de M. Vincent Seitlinger
- Date de dépôt : 14/05/2024
- agriculture - Retards de versement des aides de PAC - Retards de versement des aides de PAC
- Question écrite n° 3636 de Mme Brigitte Liso
- Date de dépôt : 29/11/2022
- santé - Application des recommandations de l'OMS pour vacciner contre le papillomavirus - Application des recommandations de l'OMS pour vacciner contre le papillomavirus
- Question écrite n° 4357 de M. Lionel Causse
- Date de dépôt : 20/12/2022
- télécommunications - Implantation d'antennes-relais dans les ENAF - Implantation d'antennes-relais dans les ENAF
- Question orale sans débat n° 176 de M. Yannick Neuder
- Date de dépôt : 21/02/2023
- énergie et carburants - Agriculteurs irrigants de l'Isère face à l'explosion des tarifs de l'électricité - Agriculteurs irrigants de l'Isère face à l'explosion des tarifs de l'électricité
- Question écrite n° 5780 de M. Frédéric Valletoux
- Date de dépôt : 21/02/2023
- impôt sur le revenu - Abattement fiscal pour les propriétaires bailleurs modestes - Abattement fiscal pour les propriétaires bailleurs modestes
- Question écrite n° 5740 de M. Philippe Ballard
- Date de dépôt : 21/02/2023
- enseignement secondaire - Absence de lycées d'enseignement général - Absence de lycées d'enseignement général
- Question écrite n° 3786 de M. Emmanuel Lacresse
- Date de dépôt : 06/12/2022
- laïcité - Atteintes à la laïcité en Meurthe-et-Moselle - Atteintes à la laïcité en Meurthe-et-Moselle
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