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Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/03/2021
  1. Communication de M. Thierry Benoit sur la mise en oeuvre des conclusions de la commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs.
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 24/03/2021
  1. Audition du Pr Jean-François Delfraissy, dont le renouvellement en qualité de président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) est envisagé par M. le Président de la République (M. Jean–Carles Grelier, rapporteur)
  2. Vote à bulletins secrets sur cette nomination en application de l'article 13 de la Constitution
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 24 mars 2021
Date de séance : 24/03/2021
  1. 1. Effets de la crise sur les associations
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 24 mars 2021
Date de séance : 24/03/2021
  1. 1. Suivi de la crise sanitaire
  2. 2. Évaluation des politiques publiques de santé environnementale
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 4024 rapport d'information - Rapport d'information de M. Thierry Benoit déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur le suivi de la commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec leurs fournisseurs
Date de dépôt : 24/03/2021
Voir le dossier (Rapport d'information sur le suivi de la commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec leurs fournisseurs)
Amendement n° 1986 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
Date de dépôt : 24/03/2021
Amendement de M. Templier, Mme Bono-Vandorme, M. Cabaré, M. Claireaux, M. Barbier, M. Cormier-Bouligeon, M. Colas-Roy, Mme Melchior, M. Sempastous, M. Maire, M. Daniel, Mme Le Feur, Mme Silin, Mme Sylla, Mme Boyer, M. Dombreval, Mme Park, M. Mahjoubi, Mme Panonacle, M. Fugit, Mme Bureau-Bonnard, Mme Ballet-Blu, Mme Vidal, Mme Riotton et Mme Braun-Pivet - Après l'article 59 - Retiré
Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 23/03/2021
  1. – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi relative à la prise en compte des objectifs de développement durable (n° 3575) ;
  2. – Audition de Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité.
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 23/03/2021
  1. Table ronde sur l'organisation du travail et le télétravail :
  2. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES) – Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion – M. Malik Koubi, sous-directeur « Salaire, travail et relations professionnelles », et M. Louis Malard, chargé d'étude à la mission analyse économique
  3. Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) – Mme Amandine Brugière, responsable du département « Capitalisation et développement des connaissances » et Mme Karine Babule, chargée de mission au sein du département « Expérimentations »
  4. Association pour l'emploi des cadres (APEC) – M. Pierre Lamblin, directeur des données, études et analyses
  5. Malakoff Humanis – Mme Anne-Sophie Godon, directrice de l'innovation et responsable du pilotage des travaux menés par le Groupe sur le télétravail
  6. CCI France
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 23 mars 2021
Date de séance : 23/03/2021
  1. 1. Politique du Gouvernementen faveur des associations
  2. 2. Seniors face à la crise sanitaire
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 23 mars 2021
Date de séance : 23/03/2021
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
  3. 3. Politique du Gouvernementen faveur des associations
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance