Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

756928 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête sur la structuration, le financement, les moyens et les modalités d'action des groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023, ainsi que sur le déroulement de ces manifestations et rassemblements
Date de réunion : 11/07/2023
  1. - À 18 heures 15 : Audition de M. Vincent Gay, secrétaire général, et Mme Youlie Yamamoto, porte-parole d'Attac France
  2. - À 19 heures : Audition de Mme Claire Hédon, Défenseure des droits, Mme Pauline Caby, adjointe en charge de la déontologie dans le domaine de la sécurité, M. Benoît Narbey, chef du pôle déontologie de la sécurité, et Mme France de Saint-Martin, conseillère parlementaire
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur la structuration, le financement, les moyens et les modalités d'action des groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023, ainsi que sur le déroulement de ces manifestations et rassemblements
Date de réunion : 29/06/2023
  1. - à 8 heures 30 : Table ronde d'associations de défense des droits de l'homme : Amnesty International (Mme Fanny Gallois, responsable de programme) et Ligue des droits de l'homme (Mme Nathalie Tehio, membre du bureau national)
  2. - à 10 heures : Audition de M. Christophe Bourseiller, essayiste, auteur de l'ouvrage Nouvelle histoire de l'ultra-gauche (2021)
  3. - à 11 heures :
  4. Table ronde d'avocats : Me Arié Alimi, Me Claire Dujardin, présidente du Syndicat des avocats de France, Me Raphaël Kempf
Dossier législatif - Transférer la charge d’entretien et de restauration des édifices religieux construits avant 1905 à l’État
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 02/10/2023
  1. Élection du bureau de la commission.
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 02/10/2023
  1. Élection des membres du Bureau de la Commission
Dossier législatif - Proposition de loi organique visant à rétablir la pratique de la réserve parlementaire au profit des petites communes et des associations
Dossier législatif - Éducation et numérique
Dossier législatif - Renforcer l’accompagnement humain des élèves en situation de handicap
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 02/10/2023
  1. Élection du Bureau
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/10/2023
  1. Élection des membres du bureau de la commission.