Résultats de la recherche

756928 résultats trouvés

Dossier législatif - Transférer la charge d’entretien et de restauration des édifices religieux construits avant 1905 à l’État
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République: Date de réunion : 02/10/2023
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission de la défense nationale et des forces armées: Date de réunion : 02/10/2023
Dossier législatif - Proposition de loi organique visant à rétablir la pratique de la réserve parlementaire au profit des petites communes et des associations
Dossier législatif - Éducation et numérique
Dossier législatif - Renforcer l’accompagnement humain des élèves en situation de handicap
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire: Date de réunion : 02/10/2023
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires étrangères: Date de réunion : 02/10/2023
Dossier législatif - L’activité de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2023
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles: Date de réunion : 07/09/2023