Résultats de la recherche - Assemblée nationale

751534 résultats trouvés

Question écrite n° 15131 de M. Jean-Paul Lecoq: Date de dépôt : 13/02/2024; institutions sociales et médico sociales - Centres sociaux - Centres sociaux
Question orale sans débat n° 754 de M. Jean-Pierre Pont: Date de dépôt : 07/05/2024; immigration - Interception en mer des migrants dans le Pas-de-Calais - Interception en mer des migrants dans le Pas-de-Calais
Question au Gouvernement n° 14 de M. Jean-François Rousset: Date de dépôt : 13/07/2022; santé - Priorités gouvernementales en matière de santé - Priorités gouvernementales en matière de santé
Question écrite n° 14928 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 06/02/2024; pharmacie et médicaments - Essais cliniques internationaux - Essais cliniques internationaux
Question orale sans débat n° 298 de Mme Cécile Untermaier: Date de dépôt : 04/04/2023; enseignement maternel et primaire - Fermeture des classes - Fermeture des classes
Question écrite n° 9935 de Mme Véronique Besse: Date de dépôt : 11/07/2023; mort et décès - Usage d'adhésifs sécurisés servant de scellés funéraires - Usage d'adhésifs sécurisés servant de scellés funéraires
Question écrite n° 14863 de M. Joël Giraud: Date de dépôt : 06/02/2024; enseignement secondaire - Place des langues régionales dans le diplôme national du brevet - Place des langues régionales dans le diplôme national du brevet
Question écrite n° 5242 de Mme Anne Stambach-Terrenoir: Date de dépôt : 07/02/2023; animaux - En finir avec les méthodes létales de limitation des populations de pigeons - En finir avec les méthodes létales de limitation des populations de pigeons
Question écrite n° 14645 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 30/01/2024; espace et politique spatiale - Exécution des crédits spatiaux du plan France 2030 - Exécution des crédits spatiaux du plan France 2030
Question écrite n° 15703 de Mme Élisa Martin: Date de dépôt : 27/02/2024; professions de santé - Régularisation des médecins étrangers - Régularisation des médecins étrangers