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- N° 1598 - Rapport de M. Christophe Bouillon sur la proposition de loi de M. Christophe Bouillon, Mmes Laurence Dumont, Michèle Victory, MM. Jean-Louis Bricout, Régis Juanico, Mmes Josette Manin, George Pau-Langevin, Sylvie Tolmont, Valérie Rabault et plusieurs de leurs collègues pour une école vraiment inclusive (1540).
- Date de dépôt : 23/01/2019
- Voir le dossier (Education : pour une école vraiment inclusive)
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 22/01/2019
- – Audition de Mme Anne-Marie Couderc, présidente non exécutive du groupe Air France-KLM et du conseil d'administration d'Air France, et M. Benjamin Smith, directeur général d'Air France-KLM.
- N° 1593 - Rapport de Mme Ramlati Ali sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Gilles Le Gendre et plusieurs de ses collègues relative au délai d'intervention du juge des libertés et de la détention en rétention administrative à Mayotte (1506).
- Date de dépôt : 22/01/2019
- Voir le dossier (Justice : délai d'intervention du juge en cas de rétention administrative à Mayotte)
- N° 1592 - Rapport d'information de Mme Yaël Braun-Pivet, MM. Philippe Gosselin et Stéphane Mazars déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République en conclusion d'une mission effectuée à Mayotte du 24 au 28 septembre 2018
- Date de dépôt : 22/01/2019
- Voir le dossier (Outre-mer : mission d'information effectuée à Mayotte du 24 au 28 septembre 2018)
- Question écrite n° 16095 de Mme Émilie Guerel
- Date de dépôt : 22/01/2019
- pharmacie et médicaments - Augmentation de prescriptions de psychostimulants aux enfants dits hyperactifs - Augmentation de prescriptions de psychostimulants aux enfants dits hyperactifs
- Question écrite n° 16108 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 22/01/2019
- politique extérieure - Chasse à la baleine - Chasse à la baleine
- Question orale sans débat n° 537 de M. Stéphane Trompille
- Date de dépôt : 22/01/2019
- espace et politique spatiale - Secteur spatial de défense de la France - Secteur spatial de défense de la France
- Question écrite n° 16097 de Mme Agnès Thill
- Date de dépôt : 22/01/2019
- pharmacie et médicaments - Psychostimulants aux enfants hyperactifs - Psychostimulants aux enfants hyperactifs
- Compte rendu de réunion n° 32 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 17/01/2019
- Audition publique, ouverte à la presse, sur l'utilisation des animaux en recherche et les alternatives à l'expérimentation animale : état des lieux et perspectives.
- N° 1574 - Rapport d'information de MM. Olivier Becht et Stéphane Trompille déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le secteur spatial de défense
- Date de dépôt : 15/01/2019
- Voir le dossier (Défense : secteur spatial de défense)
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