Résultats de la recherche - Assemblée nationale

740068 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 1808 de M. Ugo Bernalicis: Date de dépôt : 01/05/2024; justice - Violences chez les jeunes - Violences chez les jeunes
Question écrite n° 6559 de Mme Élisa Martin: Date de dépôt : 21/03/2023; numérique - Logiciels espions - Logiciels espions
Question écrite n° 9446 de M. Rodrigo Arenas: Date de dépôt : 27/06/2023; retraites : généralités - Prendre en compte les années blanches - Prendre en compte les années blanches
Question écrite n° 11959 de M. Christophe Barthès: Date de dépôt : 10/10/2023; bois et forêts - Écocontribution de la filière bois - Écocontribution de la filière bois
Question orale sans débat n° 480 de M. David Taupiac: Date de dépôt : 09/01/2024; institutions sociales et médico sociales - Difficultés financières des centres sociaux du Gers - Difficultés financières des centres sociaux du Gers
Question écrite n° 1807 de M. Gérard Leseul: Date de dépôt : 04/10/2022; établissements de santé - Fermeture des services d'urgences à l'hôpital - Fermeture des services d'urgences à l'hôpital
Question écrite n° 18344 de M. Francis Dubois: Date de dépôt : 04/06/2024; numérique - Protection des données de santé face aux cyberattaques - Protection des données de santé face aux cyberattaques
Question écrite n° 12525 de Mme Caroline Fiat: Date de dépôt : 31/10/2023; économie sociale et solidaire - Impossibilité pour les associations intermédiaires de signer des contrats PEC - Impossibilité pour les associations intermédiaires de signer des contrats PEC
Question écrite n° 1485 de Mme Hélène Laporte: Date de dépôt : 27/09/2022; collectivités territoriales - Compensation des nuisances environnementales des installations photovoltaïques - Compensation des nuisances environnementales des installations photovoltaïques
Question écrite n° 13679 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 12/12/2023; impôt sur le revenu - Fiscalité applicable au plan épargne retraite (PER) - Fiscalité applicable au plan épargne retraite (PER)