Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

766081 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 14/10/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (n° 2252) (MM. Gérard Bapt, Olivier Véran, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Informations relatives à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 268 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 05/04/2016
  1. Examen du rapport d'information de M. Philip Cordery pour observations sur le projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 07/05/2014
  1. Audition de M. Jacques Audibert, directeur général des affaires politiques et de sécurité, sur la crise en Ukraine
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 16/06/2015
  1. Examen du projet de loi, adopté avec modification par le Sénat, en deuxième lecture, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n° 2830) (M. Olivier Dussopt, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 9 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Évaluation du soutien public au thermalisme : examen du rapport.
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête sur la fibromyalgie
Date de réunion : 12/07/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, du professeur Marcel-Francis Kahn
  2. Audition, ouverte à la presse, du professeur Christian Roques, président du conseil scientifique de l'Association française pour la recherche thermale, et de M. Claude-Eugène Bouvier, délégué général du Conseil national des établissements thermaux
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/09/2014
  1. Audition de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du développement international
Compte rendu de réunion n° 33 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 16/03/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Yann Delabrière, président-directeur général de FAURECIA, et de M. Hervé Guyot, vice-président chargé de la stratégie...
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Marcel Boiteux, président d'honneur d'EDF et ancien président de l'Académie des sciences morales et politiques
Compte rendu de réunion n° 030 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/12/2012
  1. — Audition, de M. Philippe Burtin, PDG du groupe Nexter, sur la dimension industrielle du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.