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Compte rendu de réunion n° 59 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/06/2010
  1. Présentation du rapport de la mission d'information sur les marchés de quotas d'émission de gaz à effet de serre (M. Philippe Martin, président, M. François-Michel Gonnot, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 07/01/2009
  1. Examen, en application de l'article 88, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2009 (n° 1359) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
  2. Informations relatives à la Commission. 5
Compte rendu de réunion n° 134 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 19/01/2010
  1. I. Examen du rapport de MM. Thierry Mariani et Christophe Caresche sur la proposition de résolution européenne sur la protection temporaire (n° 2153)
  2. II. Examen du rapport d'information de M. Gérard Voisin sur l'Union européenne et le renforcement de la protection de l'environnement
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  4. IV. Nomination d'un rapporteur d'information
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 03/12/2008
  1. Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion (n° 1207) (M. Michel Piron, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 06/02/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de représentants de l'Union sociale pour l'Habitat, sur la distribution du Livret A et le financement du logement social
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/11/2009
  1. Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale
Date de réunion : 18/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Ramon Fernandez, directeur général du Trésor, de Mme Marie-Christine Lepetit, directrice de la législation fiscale, et de M. Luc Rousseau, directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/05/2010
  1. Audition de M. Dov Zerah, dont la nomination à la direction générale de l'Agence française de développement (AFD) est envisagée par M. le Président de la République
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 11/05/2011
  1. Suisse : accord entre la France et la Suisse concernant la convention relative au service militaire des double-nationaux (n° 2988) M. Claude Birraux, rapporteur
  2. Avis de la commission sur le contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence française de développement Mme Henriette Martinez, rapporteure
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France
Date de réunion : 01/02/2012
  1. Audition de M. Jérôme Dubus, délégué général du MEDEF d'Île-de-France