Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

768693 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 097 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/06/2013
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition ouverte à la presse, de Mme Elisabeth Ayrault, dont la nomination en qualité de présidente du directoire de la Compagnie nationale du Rhône est envisagée par le Président de la République puis vote sur cette nomination
  2. Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (n° 1120) (M. Yves Blein, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/04/2015
  1. Présentation du rapport d'information sur l'Arctique et l'Antarctique (M. Hervé Gaymard, président M. Noël Mamère, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 24/11/2015
  1. — Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi de finances rectificative pour 2015 (n° 3217)
  2. — Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 158 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 08/10/2014
  1. I. Examen du rapport d'information de Mme Marietta Karamanli sur les propositions de directive relatives aux garanties procédurales dans le cadre des procédures pénales et aux recommandations associées (COM(2013) 824 final - E 8946 ; COM(2013) 821 final - E 8944 ; COM(2013) 822 final - E 8945)
  2. II. Communication de Mme Marietta Karamanli sur l'exploitation des données PNR (« passenger name records ») dans l'Union européenne
  3. III. Communication de M. Joaquim Pueyo sur la situation en Irak et l'implication de l'Union européenne
  4. IV. Communication de la Présidente Danielle Auroi et de M. Christophe Caresche sur la réunion des 29 et 30 septembre 2014, à Rome, de la Conférence sur la gouvernance économique et financière de l'UEM (article 13 du TSCG)
  5. V. Examen du rapport d'information de la Présidente Danielle Auroi sur l'initiative envisagée par la Commission européenne pour atteindre l'objectif « Aucune perte nette de biodiversité »
  6. VI. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
Date de réunion : 09/09/2014
  1. Table ronde « Associations d'élus » :
  2. Mme Corinne Bord, conseillère régionale d'Île-de-France, représentant l'Association des régions de France (ARF) ;
  3. M. Jean-Marie Darmian, membre du bureau de l'Association des maires de France (AMF).
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 19/05/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2611) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 179 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/12/2014
  1. I. Examen du rapport d'information de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon sur l'examen annuel de croissance pour 2015 et l'avis de la Commission européenne sur les projets de budgets nationaux pour 2015
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 0032 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 05/02/2013
  1. I. Examen du rapport d'information de MM. Christophe Caresche et Didier Quentin sur la réforme bancaire
  2. II. Examen du rapport d'information de M. Gilles Savary sur les réseaux européens de transport et communication sur le quatrième paquet ferroviaire
  3. III. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la réunion de la COSAC de Dublin et sur la réunion interparlementaire de Bruxelles sur le semestre européen
  4. IV. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur l'interdiction de certains pesticides responsables de la mortalité des abeilles
  5. V. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 26/01/2017
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (n° 4290) (Mme Catherine Coutelle, rapporteure)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/05/2015
  1. — Audition du médecin général des armées Jean-Marc Debonne, directeur central du service de santé des armées, sur l'état d'avancement de la réforme du SSA