Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

768698 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 62 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/05/2014
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi portant réforme ferroviaire (n° 1468) (M. Gilles Savary, rapporteur) et examen, pour avis, de la proposition de loi organique de MM. Jean-Paul Chanteguet, Jean-Jacques Urvoas et Gilles Savary et plusieurs de leurs collègues relative à la nomination des dirigeants de la SNCF (n° 1877) (M. Gilles Savary, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 13/11/2013
  1. I. Examen du rapport d'information de MM. Bernard Deflesselles et Jérôme Lambert sur les négociations internationales en matière de lutte contre le changement climatique
  2. II. Communication de Mme Annick Girardin sur l'Association des pays et territoires d'outre-mer (COM(2012) 0362 final E 7548)
  3. III. Nomination à des groupes de travail
Compte rendu de réunion n° 056 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 19/12/2012
  1. Examen, en lecture définitive, du projet de loi de finances rectificative pour 2012 (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 05/03/2015
  1. 2
  2. 12
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 05/02/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (n° 3381) (M. Dominique Raimbourg, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 07/10/2014
  1. — Audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2015.
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/10/2016
  1. — Audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2017
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 26/03/2015
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur l'aide aux entreprises en difficulté réunissant M. Patrick Blasselle, président du directoire d'Invest PME, M. Jean-Louis Grevet, président, et M. Franck Kélif, associé, de Perceva, et Mme Muriel Pernin, fondatrice de la société coopérative d'intérêt collectif Les Atelières.
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 14/10/2014
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (n° 2252) (MM. Gérard Bapt, Olivier Véran, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/05/2016
  1. — Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Jean-Jacques Candelier relative à la réhabilitation collective des fusillés pour l'exemple de la guerre de 1914-1918 (n° 274).(M. Jean-Jacques Candelier, rapporteur)
  2. — Information relative à la commission