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- Compte rendu de réunion n° 86 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 09/09/2014
- En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Duron, candidat à la présidence de l'AFITF
- Vote sur la nomination
- Compte rendu de réunion n° 052 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 28/03/2013
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires dans le texte adopté par la commission (n° 825 annexe au rapport) (Mme Dominique Orliac, rapporteure)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 25/11/2014
- Examen pour avis, ouvert à la presse, de la proposition de loi constitutionnelle de MM. Éric Woerth et Damien Abad visant à instaurer un principe d'innovation responsable (n° 2293) (Mme Sabine Buis, rapporteure pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 03/02/2015
- Examen pour avis du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (n° 2529) (M. Florent Boudié, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 07/03/2016
- Suite de l'examen en deuxième lecture du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 001 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 02/10/2012
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la santé, sur la retraite des femmes et les inégalités en matière de retraite, ainsi que sur les axes d'action prioritaires en matière de santé des femmes
- Compte rendu de réunion n° 017 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
- Date de réunion : 12/06/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Rémy Garnier, inspecteur des impôts à la retraite
- Compte rendu de réunion n° 28 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 17/06/2015
- Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française
- Audition à l'Organisation internationale de la francophonie (OIF) de M. Adama Ouane, Administrateur de l'OIF, M. Nicolas Simard, directeur de la planification et de l'évaluation, Mme Okia Ardanaz-Reca, conseillère juridique de l'OIF, M. Étienne Alingue, directeur Administration et finances de l'OIF et M. Nicodème Adzra, sous-directeur du Budget, de la comptabilité et des finances de l'OIF
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 14/01/2014
- — Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Pinault, président du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire
- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 16/04/2014
- — Audition de MM. Patrick Boissier, président de DCNS, Antoine Bouvier, président de MBDA et Alain Charmeau, président d'Astrium SAS / Airbus Défense et Espace, sur la dissuasion nucléaire
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