Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 10440 de M. Philippe Fait: Date de dépôt : 25/07/2023; personnes âgées - Pérennité des résidences autonomie - Pérennité des résidences autonomie
Question au Gouvernement n° 569 de M. Philippe Guillemard: Date de dépôt : 15/02/2023; politique extérieure - SITUATION EN IRAN - SITUATION EN IRAN
Question écrite n° 8734 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 06/06/2023; sécurité routière - Ralentisseurs de type coussins berlinois - Ralentisseurs de type coussins berlinois
Question écrite n° 11179 de M. Benjamin Dirx: Date de dépôt : 12/09/2023; assurances - Coût des assurances pour les collectivités - Coût des assurances pour les collectivités
Question écrite n° 11644 de Mme Isabelle Valentin: Date de dépôt : 26/09/2023; santé - Cancers pédiatriques - accès à l'imagerie médicale - Cancers pédiatriques - accès à l'imagerie médicale
Question écrite n° 255 de Mme Isabelle Valentin: Date de dépôt : 26/07/2022; enseignement supérieur - Prise en compte du critère géographique dans Parcoursup - Prise en compte du critère géographique dans Parcoursup
Question au Gouvernement n° 1056 de Mme Emeline K/Bidi: Date de dépôt : 05/07/2023; Internet - OUVERTURE D’UNE CAGNOTTE EN SOUTIEN À UN POLICIER - OUVERTURE D’UNE CAGNOTTE EN SOUTIEN À UN POLICIER
Question écrite n° 17535 de M. José Gonzalez: Date de dépôt : 07/05/2024; animaux - Menace des Cormorans sur les ressources halieutiques - Menace des Cormorans sur les ressources halieutiques
Question écrite n° 6316 de M. Laurent Jacobelli: Date de dépôt : 14/03/2023; lieux de privation de liberté - Drogues et réseaux sociaux dans les prisons françaises - Drogues et réseaux sociaux dans les prisons françaises
Question écrite n° 4655 de M. Julien Rancoule: Date de dépôt : 17/01/2023; aquaculture et pêche professionnelle - Augmentation du prix de la TVA sur l'achat des truites pour la pêche sportive - Augmentation du prix de la TVA sur l'achat des truites pour la pêche sportive