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Question écrite n° 11644 de Mme Isabelle Valentin
Date de dépôt : 26/09/2023
santé - Cancers pédiatriques - accès à l'imagerie médicale - Cancers pédiatriques - accès à l'imagerie médicale
Question écrite n° 255 de Mme Isabelle Valentin
Date de dépôt : 26/07/2022
enseignement supérieur - Prise en compte du critère géographique dans Parcoursup - Prise en compte du critère géographique dans Parcoursup
Question au Gouvernement n° 1056 de Mme Emeline K/Bidi
Date de dépôt : 05/07/2023
Internet - OUVERTURE D’UNE CAGNOTTE EN SOUTIEN À UN POLICIER - OUVERTURE D’UNE CAGNOTTE EN SOUTIEN À UN POLICIER
Question écrite n° 17535 de M. José Gonzalez
Date de dépôt : 07/05/2024
animaux - Menace des Cormorans sur les ressources halieutiques - Menace des Cormorans sur les ressources halieutiques
Question écrite n° 6316 de M. Laurent Jacobelli
Date de dépôt : 14/03/2023
lieux de privation de liberté - Drogues et réseaux sociaux dans les prisons françaises - Drogues et réseaux sociaux dans les prisons françaises
Question écrite n° 4655 de M. Julien Rancoule
Date de dépôt : 17/01/2023
aquaculture et pêche professionnelle - Augmentation du prix de la TVA sur l'achat des truites pour la pêche sportive - Augmentation du prix de la TVA sur l'achat des truites pour la pêche sportive
Question écrite n° 15448 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 20/02/2024
logement - Imprécision des diagnostics de performance énergétique (DPE) - Imprécision des diagnostics de performance énergétique (DPE)
Question écrite n° 1700 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 04/10/2022
banques et établissements financiers - Devenir des plans épargne logement (PEL) ouverts avant 2011 - Devenir des plans épargne logement (PEL) ouverts avant 2011
Question écrite n° 1128 de M. Yannick Favennec-Bécot
Date de dépôt : 13/09/2022
administration - Enquêtes publiques - information et participation du public - Enquêtes publiques - information et participation du public
Question écrite n° 4139 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
Date de dépôt : 20/12/2022
assurance maladie maternité - Les produits d'accompagnement pour les femmes ayant un cancer du sein - Les produits d'accompagnement pour les femmes ayant un cancer du sein