202546 résultats trouvés
- Question écrite n° 14653 de M. Daniel Grenon
- Date de dépôt : 30/01/2024
- famille - Absence de statut de parent d'un enfant gravement malade - Absence de statut de parent d'un enfant gravement malade
- Question écrite n° 14506 de M. Sébastien Rome
- Date de dépôt : 23/01/2024
- politique extérieure - Situation en Équateur une situation inquiétante pour l'État de droit - Situation en Équateur une situation inquiétante pour l'État de droit
- Question écrite n° 9054 de Mme Anne-Laure Babault
- Date de dépôt : 20/06/2023
- communes - Petites communes ayant sur leur territoire un établissement en soins palliatifs - Petites communes ayant sur leur territoire un établissement en soins palliatifs
- Question écrite n° 8245 de M. Éric Alauzet
- Date de dépôt : 23/05/2023
- mer et littoral - Protocole Offshore de 1994 relatif à la protection de la mer Méditerranée - Protocole Offshore de 1994 relatif à la protection de la mer Méditerranée
- Question écrite n° 2363 de Mme Danielle Brulebois
- Date de dépôt : 18/10/2022
- professions de santé - Autorisation d'exercice des audioprothésistes formés à l'étranger - Autorisation d'exercice des audioprothésistes formés à l'étranger
- Question écrite n° 449 de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- Date de dépôt : 02/08/2022
- eau et assainissement - Sécheresse et manque d'eau en Isère - Sécheresse et manque d'eau en Isère
- Question écrite n° 5440 de M. Christophe Bentz
- Date de dépôt : 14/02/2023
- collectivités territoriales - Délégation de la DSIL aux préfets de département (loi 3DS) - Délégation de la DSIL aux préfets de département (loi 3DS)
- Question écrite n° 1428 de M. Thierry Benoit
- Date de dépôt : 20/09/2022
- sécurité des biens et des personnes - Prévention des noyades en piscines publiques - Prévention des noyades en piscines publiques
- Question écrite n° 14358 de M. Jean-Marc Zulesi
- Date de dépôt : 16/01/2024
- professions et activités immobilières - Statut de l'agent mandataire en immobilier - Statut de l'agent mandataire en immobilier
- Question écrite n° 15515 de M. Vincent Descoeur
- Date de dépôt : 20/02/2024
- professions de santé - Réforme formation assistants dentaires - Réforme formation assistants dentaires
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