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Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 27/01/2010
  1. Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au service civique (n° 2000)
  2. Amendements examinés par la commission 27
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 20/02/2008
  1. Audition, ouverte à la presse :
  2. de M. Christian Descheemaeker, président de la 7ème chambre de la Cour des comptes
  3. de M. Patrice Parisé, directeur général des routes au ministère de l'Écologie, du développement et de l'aménagement durables
  4. de M. Francis Amand, chef du service de la régulation et de la sécurité à la direction générale de la Concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes DGCCRF
  5. et de MM. Henri Stouff, président et Pierre Anjolras, directeur général d'ASF (Autoroutes du Sud de la France) ; M. Philippe-Emmanuel Daussy, président-directeur général d'ESCOTA (Société des autoroutes Estérel, Côte d'Azur, Provence, Alpes) ; M. Jean-François Roverato, président-directeur général d'APRR (Autoroutes Paris-Rhin-Rhône) ; M. Philippe Nourry, directeur général d'AREA (Société des autoroutes Rhône-Alpes) ; MM. Pierre Chassigneux, président et Henri Jannet, directeur général de SANEF (Société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France) et M. François Gauthez, président-directeur général de SAPN (Société des autoroutes Paris Normandie)
  6. sur la politique, notamment tarifaire, des sociétés concessionnaires d'autoroutes et son contrôle par l'État
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 05/11/2009
  1. Audition, à huis clos, sur le fonctionnement de l'hôpital
  2. M. Gilbert Chodorge, directeur général du Centre hospitalier intercommunal de Poissy-Saint-Germain- en-Laye
  3. Table ronde avec des responsables de pôles et de services administratifs du Centre hospitalier intercommunal de Poissy-Saint-Germain-en-Laye : 10
  4. ● Mme Gaëlle Fonlupt, responsable du pôle « activité », et Mme Joséphine Romano, directrice de la clientèle,
  5. ● M. Nicolas-Raphaël Fouque, responsable du pôle « ressources », et Mme Florence Ardilly, directrice des achats,
  6. Table ronde avec des directeurs ou anciens directeurs de services administratifs du Centre hospitalier intercommunal de Poissy-Saint- Germain-en-Laye : 19
  7. ● Mme Patricia Colonnello, directrice des affaires hôtelières, logistiques et biomédicales,
  8. ● M. Michel Louis-Joseph Dogué, ancien directeur des ressources humaines, directeur du Centre hospitalier Théophile Roussel de Montesson,
  9. ● Mme Viviane Humbert, directrice du projet « nouvel hôpital »
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 21/01/2009
  1. Audition des représentants des syndicats du groupe DCNS, dans le cadre du projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 07/07/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Patricia Lemoyne de Forges, présidente de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires (ACNUSA)
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 11/01/2012
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs (n° 3466) (M. Éric Berdoati, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux
Date de réunion : 18/10/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème : « L'obligation de conseil des établissements de crédits », avec la participation de :
  2. M. Richard ROUTIER, professeur à l'université de Strasbourg, auteur de « Obligations et responsabilités du banquier » paru en juillet 2011
  3. Me Bruno WERTENSCHLAG, avocat associé, et M. Olivier POINDRON, consultant, cabinet FIDAL
  4. − M. Gilles SÉBÉ, président de Seldon Finance
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 25/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le Grenelle de la mer et la stratégie nationale pour la biodiversité
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 12/10/2011
  1. Examen pour avis des crédits de la mission Ecologie, développement et aménagement durables du projet de loi de finances pour 2012 M. Jean-Jacques Guillet, rapporteur pour avis
Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/09/2011
  1. Examen de la proposition de loi relative aux habitats légers de loisirs et à l'hébergement de plein air et portant diverses dispositions relatives au tourisme (n°3368) (M. Jean-Louis Léonard, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la commission