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Compte rendu de réunion n° 10 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/10/2009
  1. Examen pour avis des crédits pour 2010 (commission élargie) :
  2. Mission « Écologie, développement et aménagement durables » :
  3. Protection de l'environnement et prévention des risques (M. Christophe Priou, rapporteur pour avis)
  4. Politiques de développement durable (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)
  5. Transports terrestres (M. Martial Saddier, rapporteur pour avis)
  6. Transports aériens (M. Jean-Claude Fruteau, rapporteur pour avis)
  7. Affaires maritimes (M. Jean-Yves Besselat, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 112 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 15/07/2009
  1. Audition de Mme Nathalie Delapalme, responsable de la révision générale des politiques publiques pour le ministère des Affaires étrangères et européennes 2
  2. Examen du rapport d'information de M. Jean-François Mancel, Rapporteur spécial, sur la modernisation du ministère des Affaires étrangères et européennes 6
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 08/12/2011
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur la prévention sanitaire
  2. M. René-Paul Savary, vice-président de l'Assemblée des départements de France, sénateur et président du conseil général de la Marne, accompagné de Mme Marylène Jouvien, attachée parlementaire, et Mme Isabelle Maincion, représentant l'Association des maires de France, maire de La Ville-aux-Clercs, accompagnée de Mme Marie-Claude Serres-Combourieu, responsable de l'action sociale, éducative, culturelle et sportive
  3. Mme Jeanne-Marie Urcun, médecin, conseillère technique auprès du directeur général de l'enseignement scolaire, et Mme Nadine Neulat, chef du bureau de la santé, de l'action sociale et de la sécurité, de la direction générale de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 14/09/2010
  1. Examen, pour avis, du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité (n° 2400) (M. Arnaud Robinet, rapporteur pour avis)
  2. Amendements examinés par la commission 16
  3. 21
  4. Présences en réunion 21
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 27/01/2010
  1. — Audition de M. Bernard Bajolet, coordonnateur national du renseignement à la Présidence de la République 2
  2. — Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/05/2009
  1. Audition de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat chargé de la coopération et de la francophonie
Compte rendu de réunion n° 6 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 02/12/2009
  1. Examen du rapport sur « la performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ? »
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/12/2010
  1. Élection d'un secrétaire du Bureau.
  2. Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) .2
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/03/2011
  1. Examen de la proposition de loi de M. Jean-Marc Ayrault pour l'instauration d'un bouclier rural au service des territoires d'avenir (n° 3158) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 227 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 16/11/2011
  1. I. Examen du rapport d'information de MM. Bernard Deflesselles et Jérôme Lambert sur les négociations internationales en matière de changement climatique
  2. II. Examen du rapport d'information de M. Guy Geoffroy sur le projet de mise en place d'un système européen de collecte et de traitement des données des dossiers passagers (PNR)