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Compte rendu de réunion n° 97 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/06/2014
  1. Examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, (n° 1892 rectifié) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/10/2016
  1. — Examen, ouvert à la presse, des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission « Sécurités » : « Gendarmerie nationale » (M. Daniel Boisserie, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 12/03/2015
  1. Table ronde dédiée à l'innovation réunissant M. Benjamin STREMSDOERFER, directeur adjoint des investissements d'avenir, M. Jean-Claude ANDREINI, vice-président du Comité stratégique des filières éco-industries (COSEI), M. Loïc RIVIERE, délégué général de l'association française des éditeurs de logiciels et solutions internet (AFDEL), et M. Paul François FOURNIER, directeur exécutif Innovation de Bpifrance
Compte rendu de réunion n° 047 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 21/03/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Lardy, secrétaire confédéral de la CGT-FO, organisation syndicale non signataire de l'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013 sur le projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi (n° 774)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 0081 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 23/07/2013
  1. I. Examen du rapport d'information de Mme Estelle Grelier et de M. Marc Laffineur sur le projet de budget de l'Union européenne pour 2014
  2. II. Communication de Mme Danielle Auroi sur la proposition de règlement sur le transport des matières radioactives (COM (2012) 561 final E 7757)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/06/2015
  1. Examen, en lecture définitive, du projet de loi portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles (M. Yves Durand, rapporteur)
  2. 4
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 16/04/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Cherrière, directeur du Syndicat mixte d'aménagement touristique du Lac du Der
Compte rendu de réunion n° 15 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 20/05/2014
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur « le transport de patients » (M. Pierre Morange, rapporteur) :
  2. Table ronde réunissant des représentants de fédérations d'ambulances : M. François Bonnet, secrétaire national de la Chambre nationale des services d'ambulances (CNSA), et M. Marc Basset, conseiller économique, M. Jean-Claude Maksymiuk, président de la Fédération nationale des artisans ambulanciers (FNAA), et M. Serge Beaujean, secrétaire, M. Bernard Pelletier, président de la Fédération nationale des ambulanciers privés (FNAP)
  3. Table ronde réunissant des représentants de fédérations de taxis : M. Gérard Gabet, président de la Fédération française des taxis de province (FFTP), et M. Tony Bordenave, secrétaire général, M. Jean-Claude Richard, président de la Fédération nationale des artisans du taxi (FNAT), M. Didier Hogrel, président de la Fédération nationale du taxi (FNDT), et Mme Frédérique Paillard, vice-présidente, responsable de la commission CPAM, Mme Armelle Lamblin et M. Gregorio Roberti, membres de la commission affaires sociales de la Fédération nationale des taxis indépendants (FNTI), et M. Alain Griset, président de l'Union nationale des taxis...
  4. M. Christian Espagno, adjoint au directeur général de l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP), et M. Jamel Mahcer, manager
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 17/01/2017
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements, en nouvelle lecture, au projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain (texte de la commission n° 4365) (MM. Jean-Yves Le Bouillonnec et Patrick Mennucci, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 16/06/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Juliette Méadel, secrétaire d'État chargée de l'aide aux victimes