Résultats de la recherche - Assemblée nationale

744626 résultats trouvés

Question écrite n° 8222 de Mme Justine Gruet: Date de dépôt : 23/05/2023; industrie - Asphyxie bureaucratique qui pèse dans le pays - Asphyxie bureaucratique qui pèse dans le pays
Question au Gouvernement n° 1517 de M. Julien Dive: Date de dépôt : 24/01/2024; agriculture - Mobilisation des agriculteurs - Mobilisation des agriculteurs
Question au Gouvernement n° 1826 de Mme Constance Le Grip: Date de dépôt : 08/05/2024; Union européenne - Avenir de l’Europe - Avenir de l’Europe
Question écrite n° 5310 de M. Jérôme Guedj: Date de dépôt : 07/02/2023; étrangers - Délais de traitement des préfectures du renouvellement des titres de séjour - Délais de traitement des préfectures du renouvellement des titres de séjour
Question écrite n° 13075 de M. Sébastien Chenu: Date de dépôt : 21/11/2023; immigration - Nombre de premiers titres de séjour accordés annuellement - Nombre de premiers titres de séjour accordés annuellement
Question orale sans débat n° 374 de Mme Charlotte Goetschy-Bolognese: Date de dépôt : 06/06/2023; logement - Hébergement des étudiants effectuant leur internat en médecine à Mulhouse - Hébergement des étudiants effectuant leur internat en médecine à Mulhouse
Question écrite n° 2039 de M. Vincent Descoeur: Date de dépôt : 11/10/2022; énergie et carburants - Augmentation du prix des granulés de bois et ses conséquences - Augmentation du prix des granulés de bois et ses conséquences
Question au Gouvernement n° 479 de Mme Brigitte Klinkert: Date de dépôt : 25/01/2023; politique extérieure - SOIXANTE ANS DU TRAITÉ DE L'ÉLYSÉE - SOIXANTE ANS DU TRAITÉ DE L'ÉLYSÉE
Question au Gouvernement n° 1849 de M. Roger Vicot: Date de dépôt : 16/05/2024; - JOP de Paris 2024 - JOP de Paris 2024
Question écrite n° 3388 de M. Olivier Falorni: Date de dépôt : 22/11/2022; personnes handicapées - Prise en compte de l'ATI dans le calcul du RSA - Prise en compte de l'ATI dans le calcul du RSA