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Question écrite n° 3115 de M. Sacha Houlié
Date de dépôt : 15/11/2022
enseignement - Financement du plan « un jeune un mentor » - Financement du plan « un jeune un mentor »
Question écrite n° 9441 de M. Nicolas Dupont-Aignan
Date de dépôt : 27/06/2023
recherche et innovation - Étude rétrospective de l'IHU de Marseille sur 30 000 patients malades du Covid19 - Étude rétrospective de l'IHU de Marseille sur 30 000 patients malades du Covid19
Question orale sans débat n° 673 de M. Tematai Le Gayic
Date de dépôt : 19/03/2024
outre-mer - Reconnaissance des bourses du territoire de la Polynésie française - Reconnaissance des bourses du territoire de la Polynésie française
Question écrite n° 6198 de M. Guillaume Vuilletet
Date de dépôt : 14/03/2023
agriculture - Montant des aides à la filière bio face à l'inflation - Montant des aides à la filière bio face à l'inflation
Question écrite n° 10571 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 01/08/2023
donations et successions - Impôts sur les successions pour d'autres membres de la famille - Impôts sur les successions pour d'autres membres de la famille
Question écrite n° 15794 de M. Philippe Bolo
Date de dépôt : 05/03/2024
déchets - Affichage du montant de l'écocontribution sur les factures de pneumatiques - Affichage du montant de l'écocontribution sur les factures de pneumatiques
Question écrite n° 16834 de M. Christophe Barthès
Date de dépôt : 09/04/2024
agriculture - Développement de la filière chanvre - Développement de la filière chanvre
Question écrite n° 11290 de M. Éric Ciotti
Date de dépôt : 12/09/2023
sécurité des biens et des personnes - Statistiques relatives aux homicides et tentatives d'homicides - Statistiques relatives aux homicides et tentatives d'homicides
Question écrite n° 2079 de M. Jean-Claude Raux
Date de dépôt : 11/10/2022
établissements de santé - Financement État - projet reconstruction du CH intercommunal Redon-Carentoir - Financement État - projet reconstruction du CH intercommunal Redon-Carentoir
Question écrite n° 8558 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 06/06/2023
commerce et artisanat - Généralisation du plafonnement de l'indice des loyers commerciaux - Généralisation du plafonnement de l'indice des loyers commerciaux