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Compte rendu de réunion n° 11 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de représentants de syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2021.
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 14/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Hélène Soubelet, directrice de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité.
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/10/2020
  1. - Examen pour avis de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) :
  2. - mission « Recherche et enseignement supérieur » :
  3. . Grands organismes de recherche (M. Cédric Villani, rapporteur pour avis).
  4. - mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales :
  5. . Agriculture et alimentation (M. Jean-Bernard Sempastous, rapporteur pour avis).
  6. - mission « Investissements d'avenir » :
  7. . Investissements d'avenir (Mme Typhanie Degois, rapporteure pour avis).
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 14/10/2020
  1. — Table ronde réunissant des chercheurs :
  2. oMme Vanessa Codaccioni, maîtresse de conférences en science politique à l'Université Paris 8
  3. oM. Emmanuel Blanchard, maître de conférences au département de science politique de l'Université de Versailles-Saint-Quentin et à Sciences Po Saint-Germain-en-Laye
  4. oM. Cédric Moreau, maître de conférences en sociologie du droit à l'École normale supérieure
  5. oM. Fabien Jobard, sociologue, directeur de recherche au CNRS
  6. oM. Christian Mouhanna, chargé de recherche au CNRS, directeur du centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 14 octobre 2020
Date de séance : 14/10/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 14/10/2020
  1. – Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (n° 3397)
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations professionnelles nationales de militaires sur le projet de loi de finances pour 2021.
Compte rendu de réunion n° 27 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 14/10/2020
  1. Désignation d'un membre du bureau de la Délégation ;
  2. Nomination de deux corapporteurs d'une mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle ;
  3. Audition, ouverte à la presse, de Mme Céline Calvez, auteure d'un rapport au Premier ministre sur la place des femmes dans les médias en période de crise, dans le cadre du rapport d'information sur le projet de loi n° 2488 relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (Mme Bérangère Couillard, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 14/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Caquet, directeur scientifique « environnement » de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)
Compte rendu de réunion n° 38 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 14/10/2020
  1. Audition de Mme Agnès Saal, haute fonctionnaire à l'égalité, la diversité et la prévention des discriminations au ministère de la culture et de Mme Sophie Lecointe, cheffe du service de la coordination des politiques culturelles et de l'innovation.