202601 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1703 de Mme Soumya Bourouaha
- Date de dépôt : 21/03/2024
- police - Décès d’un jeune de La Courneuve - Décès d’un jeune de La Courneuve
- Question écrite n° 7737 de M. Stéphane Delautrette
- Date de dépôt : 09/05/2023
- agriculture - Difficultés temporaires rencontrées par les producteurs de noix - Difficultés temporaires rencontrées par les producteurs de noix
- Question écrite n° 13286 de Mme Caroline Fiat
- Date de dépôt : 28/11/2023
- maladies - Évolution de la situation sanitaire en Chine - Évolution de la situation sanitaire en Chine
- Question écrite n° 944 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 23/08/2022
- travailleurs indépendants et autoentrepreneurs - Situation des travailleurs indépendants : crise sanitaire et départ en retraite - Situation des travailleurs indépendants : crise sanitaire et départ en retraite
- Question écrite n° 13298 de M. Marcellin Nadeau
- Date de dépôt : 28/11/2023
- outre-mer - Prolongation autorisation glyphosate et conséquences aux Antilles - Prolongation autorisation glyphosate et conséquences aux Antilles
- Question au Gouvernement n° 764 de Mme Félicie Gérard
- Date de dépôt : 12/04/2023
- agriculture - INTERDICTION DE LA PHOSPHINE ET EXPORTATION DE CÉRÉALES - INTERDICTION DE LA PHOSPHINE ET EXPORTATION DE CÉRÉALES
- Question écrite n° 13623 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 12/12/2023
- énergie et carburants - Exclusion du bénéfice de l'amortisseur électricité pour les piscines - Exclusion du bénéfice de l'amortisseur électricité pour les piscines
- Question écrite n° 11260 de M. Jean-Hugues Ratenon
- Date de dépôt : 12/09/2023
- outre-mer - L'inflation flambe - L'inflation flambe
- Question au Gouvernement n° 879 de M. Michaël Taverne
- Date de dépôt : 24/05/2023
- police - DÉMISSION DE POLICIERS ET GENDARMES - DÉMISSION DE POLICIERS ET GENDARMES
- Question écrite n° 1648 de M. Lionel Royer-Perreaut
- Date de dépôt : 27/09/2022
- sécurité routière - Prise en charge des victimes de la route - Prise en charge des victimes de la route
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