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Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 16/04/2008
  1. Examen, conjointement avec la commission des Affaires culturelles, familiales et sociales et la commission des Finances, de l'économie générale et du Plan, du rapport d'information sur la mesure des grandes données économiques et sociales (M. Hervé Mariton, Rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 07/07/2010
  1. Examen du rapport en conclusion des travaux de la mission d'information sur les grands équipements sportifs (M. Bernard Depierre, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 29/03/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé, sur la mise en oeuvre de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (MM. Christian Paul et Jean-Marie Rolland, rapporteurs)
  2. Informations relatives à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/02/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Michel Bouvard, Président de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations, et Augustin de Romanet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations, sur les mécanismes de financement du logement social.
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 04/11/2008
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :
  2. Vote sur les crédits de la mission Relations avec les collectivités territoriales, sur les articles 67 à 72, rattachés, et sur le compte spécial Avances aux collectivités territoriales (M. Marc Laffineur, Rapporteur spécial)
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 09/12/2008
  1. I. Communication de M. Jean-Claude Fruteau sur les obligations des opérateurs qui mettent du bois et des produits dérivés sur le marché (document E 4042)
  2. II. Communication de M. Jean-Claude Fruteau sur l'utilisation de substances antimicrobiennes pour éliminer la contamination de la surface des carcasses de volaille (document E 4070)
  3. III. Examen du rapport d'information de M. Daniel Fasquelle sur l'application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers (document E 3903)
  4. IV. Communication, au regard de la subsidiarité et de la proportionnalité, de M. Jérôme Lambert sur la proposition de directive relative à la protection des animaux utilisés à des fins scientifiques
  5. V. Communication de MM. Christophe Caresche et Thierry Mariani sur les priorités futures dans le domaine de la liberté, de la sécurité et de la justice
  6. VI. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  7. VII. Nomination d'un rapporteur
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 27/10/2010
  1. Projet de loi de finances pour 2011 Examen pour avis des crédits de la mission Santé
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 5 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 30/10/2007
  1. Audition de Mme Élise Moison, déléguée générale de l'Association Force femmes
Compte rendu de réunion n° 241 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/02/2012
  1. I. Examen du rapport d'information de Mme Pascale Gruny sur la proposition de directive restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité (E 6212)
  2. II. Communication de M. Guy Geoffroy sur la proposition de directive relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel par les autorités compétentes à des fins de prévention et de détection des infractions pénales, d'enquêtes et de poursuites en la matière ou d'exécution de sanctions pénales, et à la libre circulation de ces données (E 7054)
  3. III. Communication de MM. Régis Juanico et Michel Heinrich sur le rapport d'information établi au nom du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la performance des politiques sociales en Europe
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 2 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 28/10/2010
  1. Examen du projet de rapport d'information de MM. René Dosière (SRC) et Christian Vanneste (UMP) sur les autorités administratives indépendantes
  2. Nomination de rapporteurs