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- Compte rendu de réunion n° 19 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 11/10/2023
- - audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Benoît Dujol, directeur général de la cohésion sociale et de Mmes Catherine Petit, cheffe du service des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes et Catherine Morin, adjointe à la cheffe, dans le cadre du rapport d'information sur le projet de loi de finances pour 2024.
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 11/10/2023
- Présentation de la communication du groupe de travail sur les contrôles opérés dans les exploitations agricoles (Mme Anne-Laure Blin et M. Éric Martineau, rapporteurs) ;
- Examen de l'avis budgétaire Outre-mer (M. Jiovanny William, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 17/10/2023
- – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, de la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 18/10/2023
- – Table ronde sur le harcèlement scolaire réunissant M. Jean-Pierre Bellon, directeur du centre ReSIS, Mme Marie-Charlotte Clerf, formatrice pour le centre ReSIS et thérapeute spécialisée dans l'accompagnement des familles de victimes, et M. Serge Tisseron, président de l'association « Développer l'empathie par le Jeu des trois figures »
- Dossier législatif - Préserver le pouvoir d’achat des ménages par l’actualisation de divers seuils du code général des impôts
- Dossier législatif - Retenir comme une circonstance aggravante le vol de carburant et de matériel agricole et d’élevage
- Dossier législatif - Protéger les acteurs des fêtes traditionnelles
- Dossier législatif - Attribution de la responsabilité d’entretien des abords des réseaux à l’opérateur exploitant
- Dossier législatif - Proscrire le recours au charbon comme source de production d’énergie électrique
- Compte rendu de réunion n° 70 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 30/05/2023
- – Suite de l'examen de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (n° 1166) (M. Jean Marc Zulesi, rapporteur).
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