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Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 23/10/2020
  1. – suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) ; examen et vote sur les crédits des missions :
  2. – Écologie, développement et mobilité durables :
  3. – Paysage, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologie ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables (M. Éric COQUEREL, rapporteur spécial)
  4. – Énergie, climat et après-mines ; Service public de l'énergie et compte spécial Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (M. Julien AUBERT, rapporteur spécial)
  5. – Infrastructures et services de transports ; Charge de la dette de SNCF Réseau reprise par l'État et budget annexe Contrôle et exploitation aériens (Mme Zivka PARK et M. Benoît SIMIAN, rapporteurs spéciaux)
  6. – Affaires maritimes (M. Saïd AHAMADA, rapporteur spécial)
  7. – Gestion des finances publiques – Transformation et fonction publiques – Crédits non répartis :
  8. – Gestion fiscale et financière de l'État et du secteur public local ; Facilitation et sécurisation des échanges ; Conduite et pilotage des politiques économiques et financières ; Transformation et fonction publiques (M. Alexandre HOLROYD, rapporteur spécial)
  9. – Fonction publique ; Crédits non répartis (M. Éric ALAUZET, rapporteur spécial)
  10. – Compte spécial Gestion du patrimoine immobilier de l'État (M. Jean-Paul MATTEI, rapporteur spécial)
  11. – Remboursements et dégrèvements (Mme Christine PIRES BEAUNE, rapporteure spéciale)
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 23/10/2020
  1. – suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) examen et vote sur les crédits des missions :
  2. – Cohésion des territoires :
  3. – Logement et hébergement d'urgence (M. François JOLIVET, rapporteur spécial)
  4. – Politique des territoires (M. Mohamed LAQHILA, rapporteur spécial)
  5. – Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation, et sur l'article 54, rattaché (M. Jean-Paul DUFRÈGNE, rapporteur spécial)
  6. – Travail et emploi (Mme Marie-Christine VERDIER-JOUCLAS, rapporteure spéciale)
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 23 octobre 2020
Date de séance : 23/10/2020
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 22 octobre 2020
Date de séance : 22/10/2020
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 22/10/2020
  1. – suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) ; examen et vote sur les crédits des missions :
  2. – Économie :
  3. – Développement des entreprises et régulations ; compte spécial Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (M. Xavier ROSEREN, rapporteur spécial)
  4. – Statistiques et études économiques ; Stratégie économique et fiscale ; compte spécial Accords monétaires internationaux (M. Philippe CHASSAING, rapporteur spécial)
  5. – Commerce extérieur (M. Nicolas FORISSIER, rapporteur spécial)
  6. – Investissements d'avenir et sur l'article 55, rattaché (Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteur spécial)
  7. – Engagements financiers de l'État (Mme Bénédicte PEYROL, rapporteure spéciale)
  8. – Comptes spéciaux Participations financières de l'État ; Participation de la France au désendettement de la Grèce ; Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (Mme Valérie RABAULT, rapporteure spéciale)
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 22/10/2020
  1. – Audition de Mme Dominique Marchand, présidente du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 22/10/2020
  1. Examen du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire (sous réserve de son dépôt)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 22 octobre 2020
Date de séance : 22/10/2020
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 22/10/2020
  1. – suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) ; examen et vote sur les crédits des missions :
  2. – Sport, jeunesse et vie associative (M. Benjamin DIRX, rapporteur spécial)
  3. – Médias, livre et industries culturelles ; compte spécial Avances à l'audiovisuel public (Mme Marie-Ange MAGNE, rapporteure spéciale)
  4. – Santé (Mme Véronique LOUWAGIE, rapporteure spéciale)
  5. – Solidarité, insertion et égalités des chances (Mme Stella DUPONT, rapporteure spéciale)
  6. – Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales :
  7. – Politiques de l'agriculture, forêt, pêche et aquaculture ; compte spécial Développement agricole et rural (Mme Anne-Laure CATTELOT et M. Hervé PELLOIS, rapporteurs spéciaux)
  8. – Sécurité alimentaire (M. Michel LAUZZANA, rapporteur spécial)
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 22/10/2020
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des étudiants :
  2. • M. Adrien Di Rollo, étudiant en Master 2 Droit de l'Homme et Union Européenne à l'université de Paris-Sorbonne
  3. • Mme Najla-Aya Essbayi, étudiante à l'université de Montpellier-Occitanie (sous réserve)
  4. • M. Florentin Guerret, étudiant à l'université de Nanterre
  5. • M. Wasiim Gulabkhan, vice-président étudiants du conseil d'administration du CROUS de Lille
  6. • M. Vincent Llorens, étudiant en deuxième année de licence économie-gestion à l'université Paris-Dauphine
  7. • Mme Yasmine Mebrouk, élue étudiante au CA du CROUS de Montpellier-Occitanie (sous réserve)
  8. • M. Lilian Rousset, étudiant en Master 2 Relations Internationales-Sécurité et Défense à l'université de Lyon 3