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Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 22/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Prudhon, directeur des affaires techniques de France Chimie.
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 22/10/2020
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne-Lucie Wack, présidente de la Conférence des grandes écoles (CGE), et de M. François Bouchet, directeur général de l'École polytechnique, président de la commission Vie étudiante de la Conférence des grandes écoles (CGE)
Compte rendu de réunion n° 81 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 22/10/2020
  1. Renouvellement du bureau de l'Office :
  2. Désignation du président ;
  3. Désignation du premier vice-président ;
  4. Désignation des trois vice-présidents députés et des trois vice-présidents sénateurs ;
  6. Questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 22/10/2020
  1. Audition de M. Olivier Véran, Ministre des solidarités et de la santé, sur le projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire (sous réserve de son dépôt)
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 22/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Hervé Charrue, directeur général adjoint en charge de la recherche du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB).
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 22/10/2020
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Vendrix, président de la commission Vie étudiante de la Conférence des présidents d'université (CPU), et de M. Kévin Neuville, conseiller pour les relations parlementaires et institutionnelles
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 22/10/2020
  1. Audition de M. Gérald Darmanin, Ministre de l'Intérieur, sur le projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire (sous réserve de son dépôt).
Compte rendu de réunion n° 71 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 22/10/2020
  1. – Audition de M. Christophe Castaner, ancien ministre de l'Intérieur
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 22/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 22/10/2020
  1. – suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) ; examen et vote sur les crédits des missions :
  2. – Défense :
  3. – Budget opérationnel de la défense (Mme Aude BONO-VANDORME, rapporteure spéciale)
  4. – Préparation de l'avenir (M. François CORNUT-GENTILLE, rapporteur spécial)
  5. – Enseignement scolaire (Mme Catherine OSSON, rapporteure spéciale)
  6. – Culture :
  7. – Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Mme Dominique DAVID, rapporteure spéciale)
  8. – Patrimoines (M. Gilles CARREZ, rapporteur spécial)
  9. – Aide publique au développement et sur l'article 53, rattaché ; compte spécial Prêts à des États étrangers (M. Marc LE FUR, rapporteur spécial)