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Question écrite n° 10288 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 25/07/2023
climat - Vulnérabilité de millions de Franciliens face aux vagues de chaleur - Vulnérabilité de millions de Franciliens face aux vagues de chaleur
Question écrite n° 653 de Mme Ségolène Amiot
Date de dépôt : 09/08/2022
égalité des sexes et parité - L'imprégnation patriarcale et LGBTphobe dans les sports - L'imprégnation patriarcale et LGBTphobe dans les sports
Question écrite n° 18586 de Mme Karen Erodi
Date de dépôt : 11/06/2024
logement - L'habitat réversible, une solution écologique à la crise du logement - L'habitat réversible, une solution écologique à la crise du logement
Question écrite n° 8485 de M. Thomas Ménagé
Date de dépôt : 30/05/2023
presse et livres - Statut des correspondants locaux de presse (CLP) - Statut des correspondants locaux de presse (CLP)
Question écrite n° 6909 de M. David Taupiac
Date de dépôt : 04/04/2023
enseignement secondaire - Suppression de la technologie en classe de 6e - Suppression de la technologie en classe de 6e
Question écrite n° 14603 de M. Antoine Vermorel-Marques
Date de dépôt : 30/01/2024
cycles et motocycles - Réglementation d'éclairage des trottinettes électriques - Réglementation d'éclairage des trottinettes électriques
Question écrite n° 4403 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 27/12/2022
emploi et activité - Situation des contrats aidés - Situation des contrats aidés
Question écrite n° 1440 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 20/09/2022
terrorisme - Opération Sentinelle - Opération Sentinelle
Question écrite n° 9524 de M. Yannick Haury
Date de dépôt : 04/07/2023
assurance invalidité décès - Décret n° 2022-257 modifiant les règles de cumul pension d'invalidité - Décret n° 2022-257 modifiant les règles de cumul pension d'invalidité
Question écrite n° 15287 de Mme Christelle D'Intorni
Date de dépôt : 20/02/2024
associations et fondations - Situation préoccupante des associations caritatives - Situation préoccupante des associations caritatives