203123 résultats trouvés
- Amendement n° 240 - CRÉATION, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE - deuxième lecture - n° 3583
- Date de dépôt : 18/03/2016
- Amendement de le Gouvernement - Article 23 - Adopté
- Voir le dossier (Culture : liberté de la création, architecture et patrimoine)
- N° 3583 annexe 1 - Rapport sur le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n°3537).
- Date de dépôt : 17/03/2016
- Voir le dossier (Culture : liberté de la création, architecture et patrimoine)
- N° 3583 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n°3537).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Culture : liberté de la création, architecture et patrimoine)
- N° 3580 - Rapport d'information de MM. Jacques Alain Bénisti et Christophe Bouillon déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les nuisances aéroportuaires
- Date de dépôt : 16/03/2016
- Voir le dossier (Nuisances aéroportuaires)
- Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte
- Date de réunion : 16/03/2016
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Bal, Président du Syndicat des énergies renouvelables
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
- Date de réunion : 16/03/2016
- Table ronde, ouverte à la presse, sur la prise en charge des victimes par la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) et le Service d'aide médicale urgente (SAMU) de Paris
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Benet, directeur des transports de la protection du public de la Préfecture de Police de Paris et du Professeur Bertrand Ludes, directeur de l'Institut médico-légal de Paris
- Table ronde « Sécurité au Stade de France le 13 novembre 2015 », ouverte à la presse, réunissant des représentants du Consortium Stade de France et de la Fédération française de football
- Compte rendu de réunion n° 48 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 16/03/2016
- Examen du rapport d'information sur les nuisances aéroportuaires (MM. Jacques Alain Bénisti et Christophe Bouillon, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 263 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 15/03/2016
- Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
- N° 3575 - Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord relatif au site technique de l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice entre le Gouvernement de la République française et l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice
- Voir le dossier (Affaires étrangères : Agence pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle)
- N° 3578 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'accession de la France au protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en vertu du Traité de l'Atlantique Nord
- Voir le dossier (Traités et conventions : statut des quartiers généraux militaires internationaux)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats