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Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination
Date de réunion : 14/03/2018
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Pimbert, directeur général de l'Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des risques professionnels (INRS)
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 01/10/2020
  1. Élection du bureau de la Commission.
Compte rendu de réunion n° 86 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 10/12/2020
  1. Examen du rapport sur la pollution plastique (Philippe Bolo, député, et Angèle Préville, sénatrice, rapporteurs)
  2. Examen d'une note scientifique « Exposome » (Cédric Villani, député, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 46 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 25/03/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Gwendal Le Grand, secrétaire général adjoint de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/10/2017
  1. Vote sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires », à l'issue de la commission élargie
  2. Projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) : mission « Cohésion des territoires » : (Mme Sandra Marsaud, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s'agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la police municipale
Date de réunion : 07/03/2019
  1. audition commune de représentants d'associations professionnelles nationales de militaires : GENDXXI et APNM Gendarmes et Citoyens.
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
Date de réunion : 24/01/2018
  1. Audition, à huis-clos partiel, de Mme Valérie Liang-Champrenault, chef du bureau Multicom 2 « Investissements et règles dans le commerce international » et de M. Romain Chambre, chef du bureau Multicom 3 « Lutte contre la criminalité et sanctions internationales », accompagnés par Mme Muriel Lacoue-Labarthe, sous-directrice « politique commerciale et des investissements » au sein du service des affaires multilatérales et du développement de la Direction générale du Trésor.
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/10/2019
  1. Examen de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2020 :
  2. - mission « Cohésion des territoires » :
  3. . Logement (Mme Stéphanie Do, rapporteure pour avis),
  4. . Ville (M. Patrice Anato, rapporteur pour avis).
  5. - mission « Action extérieure de l'État » :
  6. . Tourisme (M. Éric Straumann, rapporteur pour avis).
  7. - mission « Recherche et enseignement supérieur » :
  8. . Grands organismes de recherche (M. Richard Lioger, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 29/10/2020
  1. – Table ronde réunissant des associations intervenant dans l'aide sociale à l'enfance :
  2. • SOS villages d'enfants – M. Hervé Laud, directeur de la prospective et du plaidoyer
  3. • Fondation action enfance – M. François Vacherat, directeur général
  4. • Sauvegarde 69 – M. Bruno Passard, directeur du pôle social, directeur du Service de protection de l'enfance en milieu ouvert (SPEMO)
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 30/04/2019
  1. Le dossier médical partagé et les données numériques de santé (M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur)
  2. – Audition de Mme Pascale Sauvage, directrice de l'Agence nationale des systèmes d'information partagés de santé (ASIP Santé).