Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

760704 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 86 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/09/2019
  1. – Examen du rapport de la mission d'information relative à l'organisation territoriale de la santé mentale (M. Brahim Hammouche, président, et Mmes Caroline Fiat, et Martine Wonner, rapporteures)
Compte rendu de réunion n° 47 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 24/10/2018
  1. – Audition de M. Jean-Pierre Scotti, président de l'association Greffe de Vie
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 18/07/2017
  1. Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la Culture
Compte rendu de réunion n° 86 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 21/03/2019
  1. Rapport d'information de Mmes Carole Grandjean et Marguerite Deprez-Audebert sur le socle européen des droits sociaux ;
  2. Communication des référents de la commission des affaires économiques sur les mandats de négociation des accords de libre-échange Union européenne/États-Unis ;
  3. Communication de M. Damien Pichereau, référent de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le plan d'action stratégique pour le développement et la fabrication de batteries en Europe (Paquet Mobilité 3) ;
  4. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/10/2018
  1. Élection, à huit clos, du Bureau de la commission, puis réunion du Bureau.
  2. Nomination d'un rapporteur
Compte rendu de réunion n° 106 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 29/06/2021
  1. Audition de MM. Éric Paumier, co-président de Hopps Group et Alain Brousse, directeur général d'Adrexo (filiale de Hopps Group), sur les dysfonctionnements dans la distribution de la propagande électorale pour les élections régionales et départementales,
  2. Audition de MM. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste, et Philippe Dorge, directeur général adjoint en charge de la branche service-courrier-colis
  3. Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur, sur les dysfonctionnements dans l'organisation logistique des élections régionales et départementales.
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 18/11/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Élisabeth Gnansia, présidente, de Mme Catherine Cecchi, vice-présidente, de M. Fabien Squinazi et de Mme France Wallet, de la Société francophone de santé et environnement (SFSE).
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 03/03/2021
  1. Auditions sur l'allocation des travailleurs indépendants dans le contexte de la crise de la covid-19 (M. Dominique Da Silva, rapporteur)
  2. À 15 heures :
  3. Pôle emploi : Mme Misoo Yoon, directrice générale adjointe en charge de l'offre de services, Mme Élisabeth Gueguen, directrice de la réglementation et de l'indemnisation, et Mme Lucie Lourdelle, chargée de mission
  4. Unédic : M. Christophe Valentie, directeur général, M. Rémy Mazzocchi, directeur général adjoint, et Mme Céline Jaeggy, directrice des affaires juridiques et institutionnelles
  5. À 17 heures :
  6. Association GSC (garantie sociale du chef d'entreprise) : M. Anthony Streicher, président, et Mme Élodie Warnery, directrice générale
  7. Conseil supérieur de l'Ordre des experts comptables : M. Lionel Canesi, président, M. Valentin Guenanen, directeur de cabinet, et M. Olivier Salamito, secrétaire général
  8. Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
Date de réunion : 30/11/2017
  1. Organisations syndicales représentatives STX
  2. - Audition, sous forme de table ronde, de Mme Frédérique Journe, représentant syndical CFDT au CE, de M. Jean-Pierre Guellec, élu titulaire CFDT au CE, de M. Christophe Morel, élu titulaire CE, représentant du CE au conseil d'administration, délégué syndical CFDT ; de M. François Janvier, secrétaire de la section CFE CGC, de M. Gérard Mardiné, secrétaire national (économie/industrie) CFE CGC, de M. Renan Francastel, chargé d'études économiques à la confédération CFE CGC ; de M. Sébastien Benoit, secrétaire général du syndicat ouvrier CGT et de M. Sébastien Hupin, délégué syndical UFICT CGT ; de Mme Nathalie Durand-Prinborgne et M. Pierre Habibis de la section FO.
Compte rendu de réunion n° 17 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 18/05/2021
  1. Audition de Mme Jacqueline GOURAULT, Ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales et de M. Olivier DUSSOPT, Ministre délégué auprès du ministre de l'Économie, des Finances et de la Relance, chargé des Comptes publics, sur la situation des finances locales.